LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 2 novembre 2023
(52)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd’hui, à 9 h 15, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Batters, Galvez, Gignac, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Sorensen et Wells (9).

Participent à la réunion : Raymond St-Martin, greffier à la procédure, Direction des comités; Joëlle Malo, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 24 février 2022, le comité poursuit son étude sur de nouvelles questions concernant le mandat du comité. (Sujet : Changement climatique: Industrie canadienne du pétrole et du gaz)

TÉMOINS :

Environnement et Changement climatique Canada :

John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement;

Jacqueline Gonçalves, directrice générale, Rapports et évaluation scientifiques, Direction générale des sciences et de la technologie;

Lindsay Pratt, directeur, Inventaires et rapports sur les polluants, Direction générale des sciences et de la technologie;

Matthew Watkinson, directeur, Analyse réglementaire et valuation, Direction de la politique stratégique.

John Moffet, Matthew Watkinson et Lindsay Pratt répondent aux questions.

À 10 h 50, la séance est suspendue.

À 10 h 53, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 11 h 6, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé