LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 11 avril 2024
(62)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 9 h 15, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Galvez, Massicotte, Miville-Dechêne, Sorensen, Verner, c.p., Wells et White (8).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice McBean (1).

Participent à la réunion : Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-226, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale visant à évaluer et prévenir le racisme environnemental ainsi qu’à s’y attaquer et à faire progresser la justice environnementale.

TÉMOINS :

CanArctic Inuit Networks Inc. :

Madeleine Redfern, cheffe des opérations, directrice de la branche nordique à Arctic360.

Smith Law Droit Inc. :

Me Liam Smith, avocat.

Madeleine Redfern et Liam Smith font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 44, la séance est suspendue.

À 10 h 45, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 10 h 49, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Raymond St. Martin