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NFFN - Comité permanent

Finances nationales


LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mercredi 1 mai 2024
(100)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Claude Carignan, c.p. (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, c.p., Dalphond, Galvez, Gignac, Kingston, LaBoucane-Benson, Loffreda, MacAdam, Marshall, Moncion, Pate, Ross et Smith (13).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Oudar (1).

Participent à la réunion : Shaowei Pu et André Léonard, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 mars 2024, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2025, à l’exception du crédit 1 de la Bibliothèque du Parlement.

TÉMOINS :

Santé Canada :

Serena Francis, dirigeante principale des finances;

Jocelyne Voisin, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques stratégiques;

Lynne René de Cotret, sous-ministre adjointe, Direction générale de la santé buccodentaire;

Jennifer Saxe, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des substances contrôlées et du cannabis.

Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :

Darlene Bess, dirigeante principale des finances, des résultats et de l’exécution;

Jake Kennedy, directeur général;

Christopher Duschenes, directeur général, Institutions autochtones et modernisation de la gouvernance;

Mary-Luisa Kapelus, sous-ministre adjointe principale, Politiques et orientation stratégique;

Martin Reiher, sous-ministre adjoint principal;

Georgina Lloyd, sous-ministre adjointe, Affaires du Nord.

Services aux Autochtones Canada :

Philippe Thompson, dirigeant principal des finances, des résultats et de l’exécution;

Catherine Lappe, sous-ministre adjointe, Secteur de la réforme des services aux enfants et aux familles (par vidéoconférence);

Candice St-Aubin, sous-ministre adjointe principale, Direction générale de la Santé des Premières Nations et des Inuits;

Paula Hadden-Jokiel, sous-ministre adjointe, Opérations régionales;

Jessica Sultan, directrice générale, Terres et développement économique;

Jonathan Allen, directeur principal, Programmes et des partenariats en matière d’éducation et de développement social;

Nathalie Nepton, directrice générale, Programmes et des partenariats en matière d’éducation et de développement social.

Emploi et Développement social Canada :

Brian Leonard, directeur général et dirigeant principal adjoint des finances;

Catherine Adam, sous-ministre adjointe principale, Direction générale des politiques stratégiques et de service;

Colette Kaminsky, sous-ministre adjointe principale, Direction générale des compétences et de l’emploi;

Karen Hall, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social;

Tammy Bélanger, sous-ministre adjointe principale, Prestations et services intégrés;

Elisha Ram, sous-ministre adjoint principal, Sécurité du revenu et du développement social;

Susan Ingram, sous-ministre adjointe, Modernisation du versement des prestations;

Michael MacPhee, sous-ministre adjoint, Direction générale du Programme des travailleurs étrangers temporaires;

Malcolm Saravanamuttoo, directeur général, Services aux citoyens.

Brian Leonard, Serena Francis, Darlene Bess et Philippe Thompson font chacun une déclaration puis, avec Jennifer Saxe, Georgina Lloyd, Lynne René de Cotret, Paula Hadden-Jokiel, Jocelyne Voisin, Elisha Ram, Mary-Luisa Kapelus, Tammy Bélanger, Colette Kaminsky, Christopher Duschenes et Karen Hall, répondent aux questions.

À 20 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé

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