LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 11 juin 2024
(112)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 14 h 30, dans la pièce C128, de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Claude Carignan, c.p. (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, c.p., Dalphond, Forest, Gignac, Kingston, LaBoucane-Benson, Loffreda, MacAdam, Marshall, Moncion, Pate, Ross et Smith (13).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Batters, Boehm, Cormier, Dean, Francis, Housakous et Omidvar (7).

Participent à la réunion : Shaowei Pu et André Léonard, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mai 2024, le comité poursuit son examen de la teneur complète du projet de loi C-69, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 16 avril 2024.

TÉMOINS :

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie :

L'honorable sénatrice Ratna Omidvar, présidente.

Comité sénatorial permanent des langues officielles :

L'honorable sénateur René Cormier, président.

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international :

L'honorable sénateur Peter M. Boehm, président.

Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants :

L'honorable sénateur Tony Dean, président.

Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles :

L'honorable sénatrice Denise Batters, vice-présidente.

Comité sénatorial permanent des transports et des communications :

L'honorable sénateur Leo Housakos, président.

Comité sénatorial permanent des peuples autochtones :

L'honorable sénateur Brian Francis, président.

Les honorables sénateurs Omidvar, Cormier, Boehm, Dean, Batters, Housakos et Francis font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 16 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé