LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 18 juin 2024
(114)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 9 h 2, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Claude Carignan, c.p. (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, c.p., Dalphond, Forest, Galvez, Gignac, Kingston, LaBoucane-Benson, Loffreda, MacAdam, Marshall, Pate, Ross et Smith (13).

Participent à la réunion : Shaowei Pu et André Léonard, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 28 mai 2024, le comité entreprend son examen des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025.

TÉMOINS :

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Antoine Brunelle-Côté, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;

Karen Cahill, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances;

Stephen Burt, dirigeant principal des données et sous-ministre adjoint, Secteur de la politique et du rendement, Bureau du dirigeant principal de l’information;

David Prest, sous-ministre adjoint délégué par intérim, Secteur des Relations avec les employés et de la rémunération globale, Bureau de la dirigeante principale des ressources humaines;

Mélanie Laflèche, directrice exécutive, Politiques et programmes de leadership, Secteur des personnes et culture, Bureau de la dirigeante principale des ressources humaines;

Emilio Franco, directeur général, Direction de l'approvisionnement, du matériel et des collectivités, Bureau du contrôleur général;

Rod Greenough, directeur exécutif, Secteur de la gestion des dépenses.

Ministère des Finances Canada :

Christopher Veilleux, dirigeant principal des finances;

Julie Turcotte, sous-ministre adjointe, Direction de la politique économique;

Alison McDermott, sous-ministre adjointe, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale;

Thomas Larouche, directeur général, Budget et opérations gouvernementales, Direction de la politique budgétaire;

Clifton Lee-Sing, directeur, Politique des marchés et des valeurs mobilières, Direction de la politique du secteur financier.

Transports Canada :

Jaime Caceres, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Services généraux;

Chantale Côté, directrice générale, Politiques, intégration et gouvernance, Train à grande fréquence;

Serge Bijimine, sous-ministre adjoint, Politiques;

Nicholas Robinson, sous-ministre adjoint par intérim, sécurité et sûreté;

Stephanie Hébert, sous-ministre adjointe, Programmes.

Antoine Brunelle-Côté, Christopher Veilleux et Jaime Caceres font chacun une déclaration puis, avec Thomas Larouche, Mélanie Laflèche, David Prest, Serge Bijimine, Stephanie Hébert, Alison McDermott, Clifton Lee-Sing, Rod Greenough et Stephen Burt, répondent aux questions.

À 11 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé