LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 22 mars 2023
(49)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington sous la présidence de l’honorable Éric Forest (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Bovey, Dagenais, Duncan, Forest, Gignac, Loffreda, Marshall, Moncion, Pate et Smith (11).

Participent à la réunion : Shaowei Pu et Sylvain Fleury, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 mars 2023, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024.

TÉMOINS :

Infrastructure Canada :

Michelle Baron, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances par intérim, Services ministériels;

Glenn Campbell, sous-ministre adjoint principal, Investissement, partenariats et innovation;

Janet Goulding, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques et des programmes destinés aux collectivités ;

Gerard Peets, sous-ministre adjoint, Politiques et résultats;

Alison O’Leary, sous-ministre adjointe principale, Direction générale des programmes des collectivités et des infrastructures.

Société canadienne d'hypothèques et de logement :

Paul Mason, premier vice-président, Solutions clients;

André Charbonneau, directeur général adjoint des finances.

Innovation, Sciences et Développement économique Canada :

Douglas McConnachie, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Secteur de la gestion intégrée;

Mark Schaan, sous-ministre adjoint principal, Secteur des stratégies et politiques d'innovation;

John Fox, directeur général, Fonds stratégique pour l’innovation;

Vien Huynh-Lee, directrice, Gestion stratégique des programmes, Fonds stratégique pour l’innovation.

Michelle Baron, Paul Mason et Douglas McConnachie font chacun une déclaration puis, avec Glenn Campbell, Alison O’Leary, Janet Goulding, Mark Schaan, John Fox, Gerard Peets et André Charbonneau, répondent aux questions.

À 20 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé