LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 1er mars 2022
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 9 heures HE, sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Kutcher et Ravalia (2).
Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Busson, Campbell, Christmas, Cordy, Cormier, Francis, Manning, McCallum et Quinn (10).
Participent à la réunion : Vincent Labrosse, greffier à la procédure, Martine Willox, greffière législative et Elda Donnelly, adjointe administrative, Direction des comités; Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité entreprend son étude sur la mise en œuvre des pêches fondées sur les droits autochtones au Canada.
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada (par vidéoconférence) :
Jean-Guy Forgeron, sous-ministre adjoint principal, Gestion des pêches et des ports;
Doug Wentzell, directeur général régional, Région des Maritimes;
Gorazd Ruseski, directeur général, Affaires autochtones.
Jean-Guy Forgeron fait une déclaration puis, avec Gorazd Ruseski, répond aux questions.
L’honorable sénateur Cormier propose :
Que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos, à moins que le comité en décide autrement.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le comité passe à huis clos.
À 10 h 34, la séance est suspendue.
À 10 h 36, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 10 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud