LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 11 décembre 2023
(47)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 16 h 1, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Salma Ataullahjan (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Ataullahjan, Bernard, Gerba, Omidvar et Pate (6).

Participent à la réunion : Robert Mason et Martin McCallum, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet: Déplacements forcés dans le monde)

TÉMOINS :

Dignity Kwanza :

Janemary Ruhundwa, cofondatrice et directrice exécutive (par vidéoconférence).

Immigrant Services Society of British Columbia :

Kathy Sherrell, directrice, Services d’établissement.

TalentLift :

Dana Wagner, cofondatrice et directrice générale.

Le Centre de Réfugiés :

Abdulla Daoud, directeur exécutif.

À titre personnel :

Muzna Dureid, responsable du plaidoyer et des partenariats, Nobel Women's Initiative, et membre, Refugee Advisory Network of Canada (par vidéoconférence).

Janemary Ruhundwa et Muzna Dureid font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 16 h 46, la séance est suspendue.

À 16 h 49, la séance reprend.

Kathy Sherrell, Dana Wagner et Abdulla Daoud font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 17 h 44, la séance est suspendue.

À 17 h 47, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 18 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet