LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 20 novembre 2023
(43)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 16 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Tony Dean (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Boisvenu, Cardozo, Carignan, c.p., Dagenais, Dasko, Deacon (Ontario), Dean, Miville-Dechêne, Plett, Richards et Yussuff (12).

Participent à la réunion : Ariel Shapiro et Anne-Marie Therrien-Tremblay, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 juin 2023, le comité continue son examen du projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d'autres textes en conséquence (armes à feu).

TÉMOINS :

Association des directeurs de police du Québec :

Didier Deramond, directeur général (par vidéoconférence).

Association canadienne des chefs de police :

Bill Fordy, chef adjoint, coprésident, Comité spécial sur les armes à feu (par vidéoconférence).

Association des chefs de police des Premières Nations :

Edward Lennard Busch, directeur général (par vidéoconférence).

Service de police de Vancouver :

Fiona Wilson, cheffe de police adjointe.

Gendarmerie royale du Canada :

Mandip Mann, sous-commissaire, Unité d’exécution spéciale des forces combinées - Colombie-Britannique (par vidéoconférence);

Joel Hussey, inspecteur, Unité d’exécution spéciale des forces combinées - Colombie-Britannique (par vidéoconférence).

Syndicat des douanes et de l’immigration :

Mark Weber, président national.

À titre personnel :

André Gélinas, sergent-détective (à la retraite), Division des renseignements, Service de police de la Ville de Montréal.

Stéphane Wall, superviseur (à la retraite), Service de police de la Ville de Montréal.

Bill Fordy fait une déclaration.

À 15 h 13, la séance est suspendue.

À 15 h 16, la séance reprend.

Didier Deramond et Edward Lennard Busch font chacun une déclaration puis, avec Bill Fordy, répondent aux questions.

À 16 h 4, l’honorable sénatrice Miville-Dechêne remplace l’honorable sénateur Kutcher à titre de membre du comité.

À 16 h 8, la séance est suspendue.

À 16 h 14, la séance reprend.

Fiona Wilson et Mandip Mann font chacun une déclaration puis, avec Joel Hussey, répondent aux questions.

À 17 h 10, la séance est suspendue.

À 17 h 20, la séance reprend.

Mark Weber, Stéphane Wall et André Gélinas font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 23, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ericka Dupont