LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 6 juin 2024
(104)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 11 h 30, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Burey, Cordy, Cormier, Dasko, McBean, Omidvar, Osler, Petitclerc, Seidman et Yussuff (11).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Mégie (1).

Participent à la réunion : Laura Blackmore, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 23 mai 2024, le comité poursuit son examen du projet de loi C-50, Loi concernant la responsabilité, la transparence et la mobilisation à l'appui de la création d'emplois durables pour les travailleurs et de la croissance économique dans une économie carboneutre.

COMPARAÎT :

L'honorable Jonathan Wilkinson, c.p., député, ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles.

TÉMOINS :

Ressources naturelles Canada :

Christina Paradiso, directrice générale, Direction de la politique énergétique;

Cori Anderson, directrice, Emplois durables.

Ministère de la Justice Canada :

Barbara Winters, conseillère juridique.

Emploi et Développement social Canada :

Eva Lazar, directrice exécutive, Projets Spéciaux, Direction générale des compétences et de l'emploi.

Le ministre fait une déclaration puis répond aux questions.

À 12 h 28, la séance est suspendue.

À 12 h 32, la séance reprend.

Cori Anderson et Eva Lazar répondent aux questions.

À 13 h 18, la séance est suspendue.

À 13 h 19, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement des parties de la réunion d’aujourd’hui qui se tiennent à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 13 h 26, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière suppléante du comité,

Sara Gajic