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Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit Session  Note
  • Projet de loi S-30, Loi modifiant la loi constituant en personne morale le Conseil des anciens de la section canadienne de l Église morave d'Amérique
    • L'honorable Nicholas W. Taylor (parrain du projet de loi) (À titre personnel)
    • Étude article par article
Pièce 705, Édifice Victoria 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Les dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la population canadienne
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 705, Édifice Victoria 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Non révisé]
Partiellement à huis clos
  • Projet de loi C-66, Loi modifiant la Loi Nationale sur l'habitation et la Loi sur la Société canadienne d'hypothèques et de logement et une autre loi en conséquence
    • André Asselin, directeur, Planification, politiques et commercialisation stratégique (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
    • Marten Brodsky, avocat principal (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
    • Harry W. Daniels, président (Congrès des peuples autochtones)
    • Karen A. Kinsley, vice-présidente, Assurance (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
    • Frank Palmater, vice-président (Congrès des peuples autochtones)
    • Lorraine Rochon, chef du cabinet (Congrès des peuples autochtones)
    • Marc Rochon, président (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
    • Douglas A. Stewart, vice-président (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
    • Étude article par article
  • Projet de loi C-64, Loi instaurant un programme d'Indemnisation pour les expositions itinérantes
    • Jeff Richstone, conseiller juridique (Du ministère du Patrimoine canadien)
    • Eileen Sarkar, sous-ministre adjointe, Arts et patrimoine (Du ministère du Patrimoine canadien)
    • David Walden, Directeur, Biens immobiliers culturels (Du ministère du Patrimoine canadien)
    • Étude article par article
Pièce 705, Édifice Victoria 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Les dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la population canadienne
    • Jim Stanford, économiste (Du Syndicat national de l'automobile (TCA) :)
Pièce 705, Édifice Victoria 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Non révisé]
  • Les dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la population canadienne
Pièce 705, Édifice Victoria 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Non révisé]
À huis clos
  • Les dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la population canadienne
    • Michael Davies, vice-président et chef du contentieux (GE Capital Assurance Hypothèque)
    • Laird Hunter, avocat général (Fédération de l’habitation coopérative du Canada)
    • Donald Johnston, directeur principal, technologie et politiques (Association canadienne des constructeurs d'habitations)
    • John Kenward, administrateur en chef des opérations (Association canadienne des constructeurs d'habitations)
    • Phil Mayers, président, Développement commercial et titrisation (GE Capital Assurance Hypothèque)
    • Ann M. Rheault, directrice (Services bancaires aux autochtones, Banque de Montréal)
    • Peter Vukanovich, President (GE Capital Mortgage Insurance Corporation)
    • Bob Weese, vice-président, Relations gouvernementales et extérieures (GE Capital Assurance Hypothèque)
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 705, Édifice Victoria 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • Projet de loi C-66, Loi modifiant la Loi Nationale sur l'habitation et la Loi sur la Société canadienne d'hypothèques et de logement et une autre loi en conséquence
    • Michael Davies, vice-président et chef du contentieux (GE Capital Assurance Hypothèque)
    • Laird Hunter, avocat général (Fédération de l'habitation coopérative du Canada)
    • Donald Johnston, directeur principal, technologie et politiques (Association canadienne des constructeurs d'habitations)
    • John Kenward, administrateur en chef des opérations (Association canadienne des constructeurs d'habitations)
    • Phil Mayers, président, Développement commercial et titrisation (GE Capital Assurance Hypothèque)
    • Ann M. Rheault, directrice (Services bancaires aux autochtones, Banque de Montréal)
    • Peter Vukanovich, président (GE Capital Assurance Hypothèque)
    • Bob Weese, vice-président, Relations gouvernementales et extérieures (GE Capital Assurance Hypothèque)
Pièce 705, Édifice Victoria 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Projet de loi C-66, Loi modifiant la Loi Nationale sur l'habitation et la Loi sur la Société canadienne d'hypothèques et de logement et une autre loi en conséquence
    • André Asselin, directeur, Planification, politique et commercialisation stratégiques (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
    • L'hon. Alfonso L. Gagliano, ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux (COMPARAÎT)
    • Karen A. Kinsley, vice-présidente, Assurance (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
    • Denis Normand, chef, Institutions financières (Finances Canada)
    • Marc Rochon, président (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
    • Ted Roseman, analyste principal de la politique (Finances Canada)
    • Charles Seeto, directeur, Division du secteur financier (Finances Canada)
    • Douglas A. Stewart, vice-président, Stratégie (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
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À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Les dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la population canadienne
    • Keith Banting, directeur (De l'École des études en politique publique de l'Université Queen's)
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À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Les dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la population canadienne
    • Autres travaux
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Partiellement à huis clos
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Réunion
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Sujet à modification
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