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SOCI - Comité permanent

Affaires sociales, sciences et technologie

 

RAPPORT DU COMITÉ

Le mardi 20 novembre 2007

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT


Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses afin d’étudier les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l’article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses qu’il a faites à cette fin au cours de la première session de la trente-neuvième législature :

1.   Relativement à son étude des mesures législatives :

Services professionnels et autres : 5,547 $
Transport et communications :           $
Autres dépenses :           $
Dépenses des témoins : 19,227$

Total : 24,774$

 

2.   Relativement à une étude spéciale sur la santé mentale et la maladie mentale :

Services professionnels et autres :

1,311$

Transport et communications : 10,924$
Autres dépenses :

23,786$

Dépenses des témoins : 6,578$

Total :

42,599$

 

3.   Relativement à une étude spéciale sur le financement pour le traitement de l’autisme.

Services professionnels et autres :

3,115$

Transport et communications :    $
Autres dépenses :

   $

Dépenses des témoins :

25,833$


Total :

28,948$

 

4.   Relativement à son étude spéciale sur les villes sur les questions d’actualité des grandes villes canadiennes:

Services professionnels et autres :

368$

Transport et communications :    $
Autres dépenses :

   $

Dépenses des témoins :

25,833$


Total :

368$

 

5.   Relativement à son étude spéciale par le Sous-comité sur les villes sur les questions d’actualité des grandes villes canadiennes:

Services professionnels et autres :

3,393$

Transport et communications :  16,988$
Autres dépenses :

   $

Dépenses des témoins :

10,553$


Total :

30,934$

 

6.   Relativement à son étude spéciale sur les déterminants sociaux de la santé:

Services professionnels et autres :

1,745 $

Transport et communications :    $
Autres dépenses :

   $

Dépenses des témoins :

3,749$


Total :

5,494$

 

7.   Relativement à son étude spéciale par le Sous-comité sur la santé des populations sur les déterminants sociaux de la santé:

Services professionnels et autres :

20,632$

Transport et communications : 21,343$
Autres dépenses :

 79$

Dépenses des témoins :

26,560$


Total :

68,614$

 

8.   Relativement à une étude spéciale sur les programmes d’alphabétisation au Canada:

Services professionnels et autres :

 $

Transport et communications :  $
Autres dépenses :

 $

Dépenses des témoins :

954$


Total :

954$

 

9.   Relativement à une étude spéciale sur la situation de l’éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada:

Services professionnels et autres :

622$

Transport et communications :  $
Autres dépenses :

 $

Dépenses des témoins :

5,223$


Total :

5,845$

Votre comité a reçu 15 ordres de renvoi, tenu 59 réunions et entendu 231 témoins sur une période d’approximativement 93.3 heures.  Il a été saisi de huit projets de loi.  

Au total, votre comité a produit 20 rapports. 

Votre comité a présenté son rapport final sur la santé mentale en mai 2006 : « De l’ombre à la lumière ». 

Votre comité a présenté son rapport final sur le financement pour le traitement de l’autisme en mars 2007 : « PAYER MAINTENANT OU PAYER PLUS TARD – Les familles d’enfants autistes en crise ».

     Votré comité a examiné le Projet de règlement d’application de l’article 8 de la Loi sur la Procréation assistée et a recommandé que le Ministre modifie le projet de règlement en conséquence de trois questions. 

Votre comité a constitué le Sous-comité sur les villes afin d’examiner pour en faire rapport sur les questions d’actualité des grandes villes canadiennes.

Votre comité a constitué le Sous-comité sur la santé des populations afin d’examiner pour en faire rapport sur les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne.

Respectueusement soumis,

Le président,
ART EGGLETON, C.P.


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