Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 49 - Procès-verbal du 24 avril 2018
OTTAWA, le mardi 24 avril 2018
(100)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 18 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Black (Ontario), Dagenais, Doyle, Gagné, Griffin, Maltais, Mercer, Oh, Petitclerc et Woo (11).
Également présentes : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Síofra McAllister, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2018, le comité poursuit son étude des questions concernant l'agriculture et les forêts en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 47 des délibérations du comité.) Sujet : Le compostage des résidus de cannabis et les répercussions possibles sur l'environnement.
TÉMOINS :
À titre personnel :
Mark Lefsrud, professeur agrégé,faculté des sciences agricoles et environnementales, Université McGill;
Youbin Zheng, professeur agrégé, École des sciences de l'environnement, Université de Guelph (par vidéoconférence);
Michael Dixon, professeur et directeur, Centre de recherche sur les systèmes d'environnement contrôlé, École des sciences de l'environnement, Université de Guelph (par vidéoconférence);
Deron Caplan, candidat au doctorat, Université de Guelph (par vidéoconférence).
Sujet : Le cadre de réglementation des produits agricoles utilisés pour la production de cannabis.
TÉMOINS :
CropLife Canada :
Dennis Prouse, vice-président, Affaires gouvernementales;
Maria Trainer, directrice des affaires réglementaires.
Scotts Canada Limited :
Karen Stephenson, directrice, Affaires réglementaires et relations avec les parties prenantes.
La présidente fait une déclaration.
MM. Lefsrud et Dixon font une déclaration et, avec MM. Zheng et Caplan, répondent aux questions.
À 18 h 57, la séance est suspendue.
À 19 h 2, la séance reprend.
M. Prouse, Mme Stephenson et Mme Trainer font des déclarations et répondent aux questions.
À 19 h 56, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman