Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 93 - Procès-verbal du 1er mai 2019
OTTAWA, le mercredi 1er mai 2019
(215)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce W120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable André Pratte (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Boehm, Dalphond, Deacon (Ontario), Duncan, Eaton, Forest-Niesing, Klyne, Marshall et Pratte (10).
Également présents : Alex Smith et Shaowei Pu, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 avril 2019, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020.
TÉMOINS :
Agence des services frontaliers du Canada :
Jonathan Moor, dirigeant principal des finances et vice-président, Direction générale des finances et de la gestion organisationnelle;
Jacques Cloutier, vice-président, Direction générale du renseignement et de l'exécution de la loi.
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :
Daniel Mills, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Gestion ministérielle;
Natasha Kim, sous-ministre adjointe associée, Politiques stratégiques et de programmes.
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada :
Jason Choueiri, secrétaire général;
Greg Kipling, directeur général, Direction générale des politiques, planification et affaires ministérielles.
Affaires mondiales Canada :
Arun Thangaraj, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances;
Shirley Carruthers, directrice générale, Direction générale de la gestion et de la planification des ressources financières.
Emploi et Développement social Canada :
Mark Perlman, dirigeant principal des finances;
Jason Won, adjoint au dirigeant principal des finances;
Alexis Conrad, sous-ministre adjoint, Direction générale de l'apprentissage.
L'honorable sénateur Pratte ouvre la séance.
MM. Mills, Choueiri et Moor font chacun une déclaration puis, avec Mme Kim et MM. Kipling et Cloutier, répondent aux questions.
À 19 h 49, la séance est suspendue.
À 19 h 54, la séance reprend.
MM. Thangaraj et Perlman font chacun une déclaration puis, avec MM. Won et Conrad, répondent aux questions.
À 20 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay