Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 94 - Procès-verbal du 7 mai 2019 (réunion du matin)
OTTAWA, le mardi 7 mai 2019
(216)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce W120 de l'édifice 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Boehm, Deacon (Ontario), Duncan, Eaton, Forest, Forest-Niesing, Klyne, Marshall, Mockler, Neufeld et Pratte (12).
Également présents : Alex Smith et Shaowei Pu, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 avril 2019, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 93 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Environnement et Changement climatique Canada :
Carol Najm, sous-ministre adjointe, Direction générale des services ministériels et des finances;
John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement.
Agence canadienne d'évaluation environnementale :
Alan Kerr, vice-président, Services intégrés et directeur politique financière;
Christine Loth-Bown, vice-présidente, Secteur d'élaboration des politiques.
Environnement et Changement climatique Canada :
Matt Jones, sous-ministre adjoint, Bureau de mise en œuvre du Cadre pancanadien;
Niall O'Dea, sous-ministre adjoint délégué, Service canadien de la faune.
Santé Canada :
Randy Larkin, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances;
Edward De Sousa, directeur général, Direction de la gestion des ressources;
Eric Costen, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des substances contrôlées et du cannabis.
Le président ouvre la séance.
Mme Najm, M. Kerr et M. Larkin font chacun une déclaration puis, avec M. Moffet, Mme Loth-Bown, M. Jones, M. Costen, M. O'Dea et M. De Sousa, répondent aux questions.
À 11 h 11, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay