Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule no 14 - Procès-verbal du 22 septembre 2017 (matinée)
CHARLOTTETOWN, le vendredi 22 septembre 2017
(34)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 8 h 17, dans la salle Henry-Johnson du Delta Prince Edward, sous la présidence de l'honorable Claudette Tardif (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Maltais, Mégie, Moncion, Poirier et Tardif (7).
Également présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Josianne St-Amour, graphiste, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son étude sur la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Société Nationale de l'Acadie :
Véronique Mallet, directrice générale;
Xavier Lord-Giroux, président par intérim.
À titre personnel :
Marianne Cormier, doyenne de la faculté des sciences de l'éducation, Université de Moncton.
Éric Forgues, directeur général, Institut canadien de recherche sur les minorités linguistiques, Université de Moncton.
Isabelle Violette, professeure adjointe, Département d'études françaises, Université de Moncton.
Mathieu Wade, stagiaire postdoctoral, Institut d'études acadiennes, Université de Moncton.
Madeleine Léger, étudiante, Université Mount Allison.
Commission scolaire de langue française de l'Île-du-Prince-Édouard :
Paul Cyr, directeur de l'instruction.
Ministère de l'Éducation, du Développement préscolaire et de la Culture de l'Île-du-Prince-Édouard :
René Hurtubise, directeur de l'innovation, des programmes et des services en français.
Fédération des parents de l'Île-du-Prince-Édouard :
Anastasia DesRoches, directrice générale.
Canadian Parents for French :
Gail Lecky, directrice générale.
Il est convenu d'autoriser le personnel de la Direction des communications du Sénat à prendre des photos et à filmer des extraits pendant la séance et de les diffuser.
La présidente fait une déclaration.
M. Lord-Giroux fait une déclaration puis, avec Mme Mallet, répond aux questions.
À 9 h 6, la séance est suspendue.
À 9 h 12, la séance reprend.
Mmes Cormier, Violette et Léger ainsi que MM. Wade et Forgues font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 33, la séance est suspendue.
À 10 h 43, la séance reprend.
Mmes DesRoches et Lecky ainsi que MM. Hurtubise et Cyr font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 12 h 7, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Maxime Fortin