Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule no 16 - Procès-verbal du 23 octobre 2017
OTTAWA, le lundi 23 octobre 2017
(38)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 1, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Rose-May Poirier (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Cormier, Gagné, Maltais, McIntyre, Mégie, Moncion et Poirier (8).
Également présentes : Maxime Fortin, greffière, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen de la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des collèges et universités de la francophonie canadienne :
Lise Bourgeois, coprésidente de l'Association des collèges et universités de la francophonie canadienne et présidente du Collège La Cité;
Lynn Brouillette, directrice générale par intérim.
Commission nationale des parents francophones :
Véronique Legault, présidente;
Jean-Luc Racine, directeur général.
La vice-présidente fait une déclaration.
L'honorable sénateur Maltais propose l'adoption de la motion suivante :
Il est convenu que le comité fasse sienne la transcription de la table ronde qui s'est tenue le vendredi 8 septembre 2017, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, et que les travaux réalisés à ce moment-là soient considérés comme étant les travaux du comité dans le cadre de son ordre de renvoi portant sur la modernisation de la Loi sur les langues officielles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Mme Legault, M Racine, Mme Bourgeois et Mme Brouillette font des exposés et répondent aux questions.
À 18 h 34, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud