Ottawa — Dans la poursuite de son engagement en matière de transparence, d’efficacité et de reddition de comptes, le Sénat a aujourd’hui mis en ligne, à la disposition des Canadiens, un nouveau modèle de divulgation des dépenses.

Le nouveau modèle de divulgation trimestriel offre plus de détails et d’uniformité dans la présentation des dépenses des sénateurs.

Ce nouveau modèle présente beaucoup plus de renseignements, dont les suivants :

• Les détails des frais de déplacement individuels des sénateurs et des agents supérieurs du Sénat (Président et leaders), y compris l’objet de la visite, l’itinéraire et le type de voyageur (p. ex. sénateur, membre du personnel, personne à charge).
• Les données détaillées des contrats de services attribués pour les sénateurs, y compris la nature du contrat, le nom du fournisseur, la période couverte et la valeur originale du contrat, ainsi que toutes modifications au contrat.
• Les détails des frais d’accueil individuels des sénateurs et des agents supérieurs du Sénat, y compris l’objet de l’activité d’accueil, le nom du fournisseur et le nombre d’invités.

L’information trimestrielle sur les dépenses sera rendue publique sur le site Web du Sénat du Canada. Les dépenses seront publiées dans les 60 jours suivant la fin du trimestre au cours duquel elles ont été traitées.

Le nouveau modèle ne comprend pas les dépenses engagées dans le cadre des activités des comités ou des associations parlementaires. Les dépenses relatives aux comités sénatoriaux sont déclarées à la fin de l’exercice financier et présentées au Sénat. Quant aux dépenses liées aux déplacements des associations parlementaires, elles sont présentées au Sénat et à la Chambre des communes peu après chaque visite.

De plus, toujours en lien avec son engagement en matière de transparence et de reddition de comptes, le registre des présences des sénateurs est maintenant disponible en ligne sur le site Web du Sénat.

Le registre des présences des sénateurs est un document public, que les Canadiens pouvaient consulter dans sa version imprimée. Il est désormais disponible en ligne.

Dans l’ensemble, ces changements offrent à la population un meilleur accès à l’information sur les sénateurs, leurs dépenses et leur assiduité.

Citations

« Les Canadiens méritent de savoir comment leur argent est dépensé, et ce, de manière à pouvoir demander des comptes à leurs représentants. Le nouveau modèle de divulgation proactive des dépenses et la publication en ligne du registre des présences des sénateurs offriront aux Canadiens une meilleure idée du travail qu’effectue le Sénat pour les servir. Ces améliorations témoignent de notre engagement constant en matière de transparence et de reddition de comptes. »
— Sénateur Leo Housakos, président du Comité

« Le nouveau modèle de divulgation des dépenses du Sénat montre que nous avons fait de la transparence accrue, une priorité. Les Canadiens s’attendent à de rigoureux mécanismes de reddition de comptes de leurs politiciens; nous les invitons à se servir des nouveaux outils que nous venons de mettre à leur disposition. »
— Sénatrice Jane Cordy, vice-présidente du Comité

Liens connexes

• Visitez le site de divulgation proactive du Sénat.
• Visitez le site du registre des présences du Sénat.
• En apprendre davantage sur la modernisation du Sénat.

Renseignements :

Jacqui Delaney
Conseillère en communications, directrice des affaires parlementaires
Bureau du sénateur Leo Housakos
613-996-2796
jacqui.delaney@sen.parl.gc.ca

Matthew Ryan
Assistant régional
Bureau de la sénatrice Jane Cordy
613-995-8409
matthew.ryan@sen.parl.gc.ca