Honorables sénateurs, avant de parler du projet de loi S-222, j’aimerais citer Michael Green, un célèbre architecte de Vancouver, qui a dit ce qui suit dans la préface du rapport Le secteur forestier canadien : Un avenir fondé sur l’innovation publié en 2011 par le Comité de l’agriculture et des forêts :

J’aimerais que notre pays acquière le sens de l’ambition, de la dominance et du leadership mondiaux dans la façon dont nous nous exprimons avec le bois et dont nous construisons avec ce matériau. Nous savons parfaitement couper les arbres, mais nous continuons à les exporter en espérant que d’autres sauront en faire bon usage. Nous devons apprendre comment mettre en valeur notre propre matériau dans notre architecture nationale.

Honorables sénateurs, c’est avec beaucoup de fierté que je prends la parole aujourd’hui à titre de porte-parole du projet de loi S-222, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois). Le projet de loi S-222 est incontournable. Il s’agit d’une initiative très positive pour l’industrie forestière du Canada dont notre pays bénéficiera d’un océan à l’autre.

Honorables sénateurs, j’aimerais remercier notre collègue nouvellement retraitée la sénatrice Diane Griffin, qui a parrainé ce projet de loi. Ce dernier reprend essentiellement un précédent projet de loi de la Chambre des communes mort au Feuilleton.

Je félicite la sénatrice Griffin pour son dévouement à mener à bien ce dossier. Je souligne au passage sa vision inébranlable à propos de l’importance d’utiliser le bois canadien d’un océan à l’autre. Les avantages seront monumentaux pour l’industrie, et ce, sur les plans économique, social et environnemental.

J’aimerais profiter de l’occasion pour remercier un nouveau venu, un ami et un collègue — et concitoyen — du Nouveau-Brunswick, le sénateur Jim Quinn, d’avoir pris l’initiative de piloter le projet de loi dans cette enceinte pour franchir les étapes subséquentes du processus législatif. Je reconnais votre grand leadership, monsieur le sénateur.

Honorables sénateurs, j’aimerais aussi féliciter le président du Comité de l’agriculture et des forêts, le sénateur Robert Black, ainsi que tous les membres du comité, pour l’excellent rapport qu’ils ont présenté sur le projet de loi S-222. Le rapport est très instructif et enrichissant. De plus, il met en évidence à quel point l’utilisation du bois est importante pour notre économie et le secteur forestier en général, et ce, dans toutes les régions et les collectivités d’un bout à l’autre de notre pays. Nous n’avons aucun doute que notre pays est le chef de file pour ce qui est des meilleures pratiques de gestion des forêts.

Honorables sénateurs, je vous invite à penser à l’histoire de notre grand pays pour vous mettre en contexte. Personne ne peut nier que dès le tout début, la foresterie faisait partie de notre mode de vie et qu’elle joue encore un très grand rôle dans notre secteur économique, d’un océan à l’autre.

Je parlerai un peu d’histoire, et j’expliquerai pourquoi j’appuie le projet de loi S-222 et pourquoi le moment est propice à l’entrée en vigueur de cette mesure.

Honorables sénateurs, je ne peux pas critiquer les objectifs stratégiques de ce projet de loi qui vise à obliger le ou la ministre des Services publics et de l’Approvisionnement à envisager l’utilisation du bois dans le cadre d’un effort de réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Je dois dire que bien que je sois le porte-parole ou « critique » du projet de loi, je suis un « critique » amical, comme diraient les gens par chez nous. Honorables sénateurs et sénatrices, l’industrie forestière, dans notre circonscription fédérale de Madawaska—Restigouche, a généré un total de 363 millions de dollars, et représente 26,6 % de tous les emplois dans la région. De plus, l’industrie forestière du Nouveau-Brunswick a généré plus de 1,7 milliard de dollars sous la forme de retombées économiques en 2016. Je pense que nous comprenons parfaitement que le bois a été un stimulant économique pour notre région, notre province et l’Atlantique, et d’un bout à l’autre du Canada.

Honorables sénateurs, la surreprésentation des petites régions du Canada au Sénat fait en sorte qu’elles ne soient pas laissées pour compte. Nous avons la responsabilité de voir à ce que les lois profitent à tous les Canadiens, peu importe où ils vivent au Canada. Il ne fait aucun doute pour moi que l’utilisation du bois offre beaucoup d’avantages, que j’aborderai tout en revenant sur les commentaires d’intervenants de partout au pays.

Honorables sénateurs, nous ne pouvons pas nier que depuis les modestes débuts de notre pays en 1867, des gouvernements successifs, tant provinciaux que fédéraux, ont eu pour vision de légiférer en faveur de la gestion des ressources naturelles et de l’environnement. Pendant que le Canada croissait et se modernisait, ces deux ordres de gouvernement, provincial et fédéral, avaient une stratégie commune et nationale sur les forêts, stratégie qui profite encore à toutes les régions de notre merveilleux pays.

Gardons à l’esprit, en tant que parlementaires, que la sixième stratégie nationale sur les forêts était très novatrice. Intitulée Une vision pour les forêts du Canada : 2008 et au-delà, cette stratégie a été publiée en décembre 2008 par le Conseil canadien des ministres des forêts. Le conseil, qui comprenait des représentants des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, y décrit deux grandes priorités qui sont toujours valides aujourd’hui : la transformation du secteur forestier et — eh oui — les changements climatiques.

Honorables sénateurs, de plus, je m’en voudrais de ne pas signaler les deux rapports publiés par un comité du Sénat en 2011 et 2018, qui ont aussi attiré l’attention des gouvernements successifs sur l’importance de faire connaître les bénéfices de l’utilisation du bois dans la construction de bâtiments multiétages, qu’ils soient résidentiels ou commerciaux.

Ces deux rapports ont sensibilisé différents gouvernements — différentes couleurs de gouvernement — depuis les 10 dernières années afin de reconnaître le rôle primordial de l’utilisation du bois et de la forêt canadienne dans la lutte contre les changements climatiques et les gaz à effet de serre. L’un des rapports s’intitulait d’ailleurs — et je regarde la sénatrice Galvez — Le secteur forestier canadien : un avenir fondé sur l’innovation.

Honorables sénateurs, en 2018, le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts, présidé par la sénatrice Griffin, a publié son deuxième rapport, intitulé Abondance ou famine. L’une de ses recommandations est éclairante par rapport au projet de loi S-222. En effet, voici ce que dit la recommandation no 13 :

Que le gouvernement du Canada :

a. s’assure de la disponibilité de fonds de recherche pour une évaluation de haut niveau permettant de déterminer quels investissements dans la lutte contre les changements climatiques sont les plus efficaces et les plus rentables;

b. continue de mettre en œuvre des programmes et des initiatives contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre en favorisant l’utilisation de nouveaux matériaux, comme les bioproduits avancés, et de nouvelles technologies de séquestration du carbone, comme la construction de bâtiments de grande hauteur à l’aide de bois.

Cette recommandation révolutionnaire nous indique la voie à suivre, honorables sénateurs.

Je me permets de citer le Conseil canadien du bois, qui a dit ceci :

Le Canada a un secteur forestier durable, et l’usage du bois comme matériau de construction y est très répandu. C’est une façon simple et économique de réduire les émissions de gaz à effet de serre des autres industries. L’utilisation du bois dans la construction d’une maison conventionnelle d’une superficie de 216 mètres carrés (2 400 pieds carrés) permet de stocker 28,5 tonnes de dioxyde de carbone, soit l’équivalent des émissions produites par une petite voiture sur une période de sept ans.

Honorables sénateurs, à titre de renseignement supplémentaire, Forintek Canada Corporation fournit également des statistiques importantes sur l’utilisation du bois. Selon des données scientifiques, sur le plan environnemental, pour chaque mètre cube de bois supplémentaire utilisé au Canada, le bois élimine une tonne de dioxyde de carbone dans l’atmosphère. L’utilisation accrue du bois par les usines du Nouveau-Brunswick et de la Nouvelle-Écosse dans le Canada atlantique permettrait d’éliminer 160 000 tonnes de dioxyde de carbone par année, ce qui équivaut à retirer 35 000 véhicules de nos autoroutes.

Lorsqu’il y a un lien entre l’environnement et l’économie, notre pays doit faire preuve de leadership et se montrer à la hauteur de la situation. Il doit continuer à employer des techniques plus intelligentes pour utiliser le bois dans la construction. Il ne fait aucun doute dans mon esprit que nous sommes le meilleur pays au monde pour mener ce combat.

J’attire votre attention sur le fait que, le 9 juin 2022, le gouvernement du Canada et le gouvernement de l’État de Californie des États-Unis d’Amérique ont signé le protocole de coopération concernant les mesures en faveur du climat et de la protection de la nature. L’objectif du protocole au sous-alinéa 1a)(ii) est de promouvoir, entre autres choses :

[...] l’utilisation des technologies propres afin d’atteindre leurs objectifs de réduction des émissions, d’atteindre les objectifs de carboneutralité du Canada [...] et de renforcer la résilience [...]

Conformément à l’esprit et à l’intention de ce protocole, le Canada devrait exiger l’utilisation du bois chaque fois que des immeubles fédéraux sont transformés en logements, créant une occasion de répondre à un important besoin à l’échelle nationale en réduisant les émissions. Il est de notre devoir de le faire, honorables sénateurs, afin de préserver la qualité de vie de tous les Canadiens.

Le protocole entre le Canada et la Californie s’inscrit dans l’esprit du débat que nous avons aujourd’hui sur le projet de loi S-222, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois).

En tant que parlementaires, nous nous devons d’agir maintenant. Il n’y a aucun doute que le projet de loi S-222 est un catalyseur. Les forêts gérées de façon durable représentent un puits de carbone net et un outil essentiel dans la lutte contre les changements climatiques. Cette ressource aidera le Canada à atteindre ses cibles de réduction des émissions.

Le bois d’œuvre provenant de forêts gérées de façon durable est également une solution de rechange viable pour l’économie canadienne.

Des données scientifiques indiquent que le bois d’œuvre stocke le carbone pendant plus de 100 ans. En Amérique du Nord, il est louable que la plupart des entreprises canadiennes de produits forestiers, d’un bout à l’autre du pays, détiennent des certifications forestières par des tiers, comme la Sustainable Forestry Initiative, ce qui signifie également que le bois d’œuvre est certifié comme matériel de construction écologique selon le système LEED. Le Canada est un chef de file dans ce domaine, et il ne fait aucun doute que nous faisons l’envie de bien d’autres pays.

C’est un pas dans la bonne direction. Dans l’esprit du projet de loi S-222, je veux vous informer que le nouveau Code national du bâtiment du Canada 2020 autorise la construction au Canada d’immeubles de 12 étages construits uniquement en bois et d’un matériau appelé « bois lamellé-croisé », dont l’empreinte carbone est plus petite que celle des matériaux conventionnels.

Le projet de loi S-222 est le prochain pilier qui permettra d’aller de l’avant avec l’utilisation de bois et de bois lamellé-croisé pour favoriser la création de meilleurs emplois. La plupart des essences commerciales qui croissent au Canada atlantique sont acceptées et peuvent être employées dans les produits de bois lamellé-croisé et autres produits de bois d’ingénierie. Le bois a un rôle à jouer, tout comme le béton et l’acier.

Honorables sénateurs, le temps qu’il faut pour ériger un immeuble de hauteur moyenne à 12 étages en bois d’œuvre lamellé‑croisé est bien inférieur au temps requis pour ériger un immeuble conventionnel, ce qui signifie une réduction des coûts de main‑d’œuvre et une réduction des délais de construction.

Les immeubles en bois d’œuvre lamellé-croisé répondent à toutes les normes canadiennes en matière d’incendies et de tremblements de terre et on en construit en Europe depuis des décennies. Avec des politiques favorisant l’utilisation de bois d’ingénierie pour la construction d’immeubles commerciaux et publics, le gouvernement soutiendrait la chaîne de valeur locale des produits forestiers, créerait des emplois locaux et réduirait la dépendance de l’industrie du bois d’œuvre de l’Atlantique à l’exportation.

L’Association des produits forestiers du Canada s’attend à une croissance potentielle de 10 % de l’utilisation du bois au Canada si le projet de loi S-222 est adopté. Si on combine le projet de loi à une réforme des codes du bâtiment afin de permettre la construction de grands édifices en bois, cette association prédit la création de 500 à 750 emplois bien rémunérés uniquement dans les Maritimes et d’environ 5 000 emplois dans l’ensemble du Canada.

Honorables sénateurs, on rapporte que, d’après les données scientifiques en matière d’environnement, chaque mètre cube supplémentaire de bois utilisé au Canada permet de retirer une tonne de taxe sur le carbone de l’atmosphère.

Si on pense à l’utilisation accrue du bois dans les scieries du Nouveau-Brunswick et à l’impact sur les émissions du pays, je crois qu’un tel alignement de l’écologie et de l’économie permettrait au Canada de continuer à jouer un rôle de leader.

En conclusion, je vais citer le Conseil canadien du bois :

La foresterie durable du Canada, conjuguée à l’utilisation généralisée du bois comme matériau de construction, est un moyen simple et rentable d’atténuer les émissions de gaz à effet de serre.

Honorables sénateurs, lorsqu’on m’a demandé d’être porte-parole pour ce projet de loi, j’ai repensé à l’époque où je présidais le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts, qui a publié, en 2011, un rapport intitulé Le secteur forestier canadien : Un avenir fondé sur l’innovation. Le leadership dont les sénateurs on fait preuve en 2011 et celui dont ils font preuve aujourd’hui est la bonne chose à faire.

Chers collègues, nous commençons à voir les avantages de cette innovation à long terme, mais le recours à celle-ci n’est pas homogène partout au pays. Le projet de loi S-222 est la dernière pierre à l’édifice permettant d’assurer l’utilisation du bois dans le cycle de construction au pays.

Pour conclure, je cite sir Winston Churchill :

Il est évidemment préférable d’avoir raison tout en étant conséquent, mais à choisir, il vaut mieux avoir raison.

Honorables sénateurs, en guise de conclusion, je dirai que nous faisons ce qu’il faut et que nous sommes conséquents comme l’entendait sir Winston Churchill et à la lumière des défis qui consistent à préserver la qualité de vie des Canadiens et à créer des emplois durables. Je vous remercie.

Sénateur Woo, vous avez une question?

Le sénateur accepterait-il de répondre à une question?

Je vais dire oui.

Vous êtes bien aimable. Merci, sénateur Mockler, de votre discours et de votre appui à l’égard de ce projet de loi. Je remercie également le sénateur Quinn et l’ancienne sénatrice Griffin.

J’appuie volontiers ce projet de loi ainsi que tout ce que vous avez dit concernant les avantages du bois. J’ajouterais que les bâtiments en bois sont magnifiques et très agréables à regarder.

Je voulais vous poser une question concernant l’étude que vous avez citée et qui montre que les bâtiments en bois réduisent, net, les émissions de carbone. C’est peut-être un peu technique. J’ai certainement besoin de m’éduquer sur la façon dont cela fonctionne.

Êtes-vous en train de dire que le bois intégré dans un bâtiment en bois retire plus de carbone de l’atmosphère que le bois des arbres qui se trouve toujours dans la forêt? Je ne comprends pas comment cela fonctionne.

Ou êtes-vous plutôt en train de dire que la construction d’un bâtiment en bois émet moins de carbone que la construction d’un bâtiment utilisant d’autres matériaux, tels que le ciment. Est-ce là la réduction nette des émissions dont vous parlez? Je suis désolé de poser une question aussi technique, mais c’est un argument important de votre exposé et je tiens à bien le comprendre. Merci.

C’est exact, sénateur Woo. Vous soulevez un point technique qui touche à un aspect scientifique. Je prends note de votre question et vous enverrai une réponse par écrit.

Sénatrice Galvez, voulez-vous poser une question?

Oui.

C’est une question fondamentale qui est dans l’esprit du projet de loi S-222. Je vais retourner un peu en arrière et vous parler de la plantation des arbres en Amérique du Nord. Le Canada était — et il l’est toujours — le leader du domaine de la foresterie, surtout dans la région du nord-ouest du Nouveau‑Brunswick, avec la grande famille industrielle de la compagnie Irving. Il y a également plusieurs autres compagnies partout au pays qui font partie de cette industrie.

J’ai été touché de voir le gouvernement actuel déployer et mettre en place un programme pour faire la plantation de 2 milliards d’arbres partout au Canada. Chacune des provinces, peu importe où l’on vit, aura l’occasion d’en bénéficier. Ces arbres rééquilibrent la forêt et nous permettront de développer de nouveaux produits de bois, comme le bois stratifié. Par contre, il faudra être très prudent. Dans certaines régions du pays, certaines variétés d’arbres sont plus performantes que d’autres.

Je termine en mentionnant qu’il faudra démontrer aux intervenants, que ce soit les industries, les petites et moyennes entreprises et les travailleurs et travailleuses de l’industrie forestière, les grands bénéfices du projet de loi S-222, qui nous permettront de profiter d’une meilleure économie.

Est-ce que le sénateur Mockler accepterait de répondre à une autre question?

Oui.

Sénateur Mockler, la question qu’a soulevée le sénateur Woo est extrêmement importante. Je ne voudrais pas en faire une question de privilège, mais est-ce que vous accepteriez de partager avec les autres sénateurs la réponse écrite que vous donnerez au sénateur Woo?

D’abord, je dois dire que c’est une très bonne question et une très bonne recommandation.

On peut se servir de l’expérience de nos spécialistes, notamment celle de la sénatrice Galvez. Je vais m’assurer d’envoyer une très bonne réponse au sénateur Woo et, collectivement, nous pourrons utiliser toute notre expérience pour faire en sorte que chaque sénateur, peu importe qui il représente au pays, aura la bonne réponse lorsqu’on lui posera la question : nous serons là pour nos enfants et nos petits-enfants, pour la sauvegarde d’un secteur économique très important au Canada.

J’aimerais moi aussi poser une question au Sénateur Mockler. Il s’agit d’une question assez facile. Seriez-vous d’accord pour dire que le legs des Jeux olympiques d’hiver de 2010 à Vancouver se poursuit en partie grâce aux excellentes structures en bois qui ont été construites pour les jeux? Les gens qui ont pu utiliser ces structures pendant les Jeux olympiques et ceux qui continuent de les utiliser aujourd’hui soulignent que les athlètes olympiques et paralympiques ont partagé la scène avec la créativité de l’industrie forestière canadienne.

Merci, sénatrice Cordy. Je vais même aller plus loin avant que vous n’ajourniez le débat à votre nom. Je vais citer à nouveau l’architecte Michael Green. Je vais répéter la citation, car je pense qu’elle en vaut la peine et qu’il s’agit d’un pas dans la bonne direction. Il dit :

J’aimerais que notre pays acquière le sens de l’ambition, de la dominance et du leadership mondiaux [...]

 — ce que nous faisons —

[...] dans la façon dont nous nous exprimons avec le bois et dont nous construisons avec ce matériau. Nous savons parfaitement couper les arbres [...]

Vous avez raison, nous savons parfaitement couper les arbres. Cependant, nous devons faire en sorte de leur ajouter de la valeur. L’étude du projet de loi S-222 est un pas dans la bonne direction. Merci.