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Les travaux du Sénat

Expression de vœux pour un joyeux temps des Fêtes

15 décembre 2022


L’honorable Marc Gold (représentant du gouvernement au Sénat) [ + ]

Honorables sénateurs, nous y sommes enfin. C’est la fin de l’année 2022 et nous tenons encore debout.

Lorsque nous sommes revenus l’automne dernier et que nous l’avons fait en personne, j’admets que l’option de la connexion virtuelle m’a manqué. Cela dit, il a été vraiment agréable de se rencontrer en personne, de prendre un café — parfois quelque chose d’un peu plus fort — et de compatir tout en abordant les problèmes auxquels les Canadiens sont confrontés et en faisant de notre mieux pour améliorer les choses.

Les séances du Sénat et les réunions des comités ont été plus fréquentes à partir du mois de février et nous sommes maintenant pratiquement revenus à la normale. Sachez que je suis reconnaissant pour le travail accompli et les progrès réalisés en matière d’études et de législation.

À mes collègues du bureau du représentant du gouvernement, les sénatrices Gagné et LaBoucane-Benson, sachez que votre aide est inestimable. J’ai beaucoup de gratitude envers vous. Nous formons une petite, mais redoutable équipe. Nous nous soutenons mutuellement tout en échangeant des idées, des frustrations et des éclats de rire. Je vous suis reconnaissant de votre sagesse, de votre engagement et de votre amitié.

Au personnel du bureau du représentant du gouvernement, il n’est pas exagéré de dire que nous trois ne pourrions pas faire notre travail sans tout ce que vous faites pour nous : vos recherches, vos séances d’information, la façon dont vous organisez nos journées et nos vies, vos conseils, les textes que vous rédigez parfois pour nous, le travail de communication que vous faites entre vous, vos interventions quotidiennes pour nous préparer à assumer nos responsabilités dans cette enceinte, ainsi que votre amitié.

Votre appui est essentiel à l’accomplissement de notre travail; il est donc, par extension, essentiel au travail du gouvernement, et ce, dans l’intérêt supérieur du Canada. Merci.

Je remercie mes collègues en position de leader, les sénateurs Plett, Saint-Germain, Cordy et Tannas, de la patience dont ils ont fait preuve à mon égard et dont, franchement, nous faisons preuve entre nous et dont vous faites preuve à l’égard de tous les sénateurs. Nos discussions et nos négociations ne sont pas toujours faciles, mais je n’ai jamais douté que nos débats et nos décisions étaient sincères et qu’ils émanaient d’une préoccupation légitime pour les Canadiens et pour cette assemblée, ainsi que d’un désir sincère de faire ce qu’il y a de mieux pour les membres de vos groupes, et par le fait même pour les régions qu’ils représentent et, bien sûr, pour le pays dans son ensemble.

Nous adressons également nos sincères remerciements aux greffiers, aux pages, aux interprètes, au Service de protection parlementaire, aux sténographes, au service à la clientèle et au personnel de l’Administration du Sénat. Cette Chambre et nos comités fonctionnent grâce à votre dévouement. Merci mille fois.

Vous avez tous fait un travail remarquable pendant la pandémie et vous avez été à nos côtés constamment et fidèlement tout au long de l’année. Vous méritez énormément de reconnaissance, et je sais que nous partageons tous cette gratitude à votre égard.

Sénateur Furey, merci. Je vous remercie du calme et de la fermeté dont vous avez fait preuve lorsqu’il le fallait. Je vous remercie aussi pour votre sagesse, votre grâce et votre expérience. Ils constituent des exemples et des inspirations pour nous tous. J’en suis énormément reconnaissant, de même que de tout ce que vous faites pour nous.

Enfin et surtout, je tiens à remercier mon épouse, Nancy, qui semble n’avoir rien de mieux à faire ces jours-ci que de regarder les délibérations du Sénat. Donc, si tu nous regardes, Nancy, merci de me soutenir dans cette aventure.

Comme l’a dit plus tôt Dan Christmas, nos familles portent le fardeau du travail que nous accomplissons tous au nom des Canadiens, alors merci à ma chère épouse.

À vous tous, je vous souhaite ce qu’il y a de mieux pour les Fêtes et pour la nouvelle année et je vous prie de transmettre mes meilleurs vœux à votre famille, ainsi qu’à tous vos amis et à vos proches. Je vous souhaite une année 2023 enrichissante et remplie de santé et de prospérité.

Que nous fassions nos célébrations à l’église, à la synagogue, au temple, à la mosquée ou simplement autour de la table familiale, j’espère sincèrement que les Fêtes seront comblées par la famille, les amis, l’amour et du repos bien mérité. Merci à tous.

L’honorable Donald Neil Plett (leader de l’opposition) [ + ]

Honorables sénateurs, ceux d’entre vous qui étaient à la réunion du Comité de la régie interne ce matin savent que j’étais un peu grincheux. Je vais donc terminer la saison en disant quelques mots aimables.

Chers collègues, alors que la session tire à sa fin et que Noël approche à grands pas, je veux profiter de l’occasion pour dire quelques mots gentils et remercier quelques personnes. J’ai dressé une petite liste, une liste d’actes de gentillesse à poser pour Noël.

Les remerciements sont le premier élément de cette liste. Je souhaite tout d’abord remercier le Président d’avoir organisé la fête de Noël du Sénat cette année. C’était une merveilleuse occasion de passer du temps ensemble après deux ou trois ans, je ne me souviens plus très bien à quand remontait la dernière fête de la sorte. Nous avons passé de beaux moments ensemble et nous avons dansé toute la nuit, du moins jusqu’à 20 h 30, ce qui était suffisant pour certains d’entre nous.

Trêve de plaisanteries, Votre Honneur, il est peut-être un peu trop tôt pour en parler, mais, d’ici Noël 2023, vous serez à la retraite. Ce Noël sera donc le dernier où vous serez des nôtres au Sénat, à moins que vous trouviez un nouveau certificat de naissance. Par conséquent, Votre Honneur, je tiens également à vous remercier personnellement de tout ce que vous avez fait au fil des années, tant comme Président que dans le cadre de vos fonctions précédentes. Je vous suis reconnaissant d’avoir veillé au bon déroulement des travaux du Sénat en faisant preuve d’une patience exceptionnelle, mais je suis encore plus reconnaissant de votre amitié.

J’offre aussi ma gratitude à la Présidente intérimaire, aux greffiers au Bureau, à l’huissier du bâton noir ainsi qu’à son bureau, au personnel de sécurité, à l’Administration du Sénat et à l’ensemble des sénateurs et des membres de leur personnel qui font partie de cette grande famille à laquelle nous appartenons.

Je remercie les membres de mon personnel du soutien exceptionnel qu’ils m’ont offert ainsi qu’à mon caucus. Je me vante souvent d’avoir la meilleure équipe sur la Colline du Parlement, mais je crois que ce n’est pas de la vantardise quand on dit la vérité.

Je remercie les membres de mon caucus et de mon équipe de direction pour l’année que nous avons passée ensemble. Comme nous sommes moins nombreux maintenant, nous avons eu la possibilité de tisser des liens solides en collaborant plus étroitement que jamais afin de remplir efficacement notre rôle d’opposition au Sénat du Canada. Les Canadiens d’un océan à l’autre ont constaté l’incroyable travail que vous faites en leur nom et je vous remercie de votre dévouement inlassable.

Je souhaite aux chefs des autres groupes sénatoriaux— Marc, Raymonde, Jane et Scott — de profiter du répit que nous offre le temps des Fêtes. Je suis ravi de siéger avec vous. Nous avons parfois des discussions houleuses, mais c’est un plaisir de travailler avec vous tous.

Le prochain acte de gentillesse sur ma liste à l’occasion de Noël cette année me tient vraiment à cœur. Je remercie les exceptionnels hommes et femmes en uniforme, soit les militaires, les agents de sécurité et les pompiers. Vous êtes les courageux héros de notre pays. Votre travail au service de vos concitoyens est une source de réconfort et d’espoir pour l’avenir. Que vous soyez à l’étranger ou au Canada, je tiens à ce que vous sachiez que nous vous apprécions et que vous méritez notre infinie reconnaissance.

Je salue les anciens combattants auxquels les récentes nouvelles causent sans doute beaucoup de soucis, ce qui est regrettable. Je prie sincèrement pour que vous ressentiez la véritable gratitude qu’éprouvent les Canadiens pour ce que vous faites et ce que vous continuez à défendre. Vous méritez notre plus grand respect.

Cela m’amène au troisième point sur ma liste d’actes de gentillesse : chanter des chants de Noël. Jeudi dernier, j’ai toutefois constaté, une fois de plus, que les plus doués pour la musique sont le sénateur Gold, la sénatrice Ringuette, l’huissier du bâton noir et le sénateur Cormier. J’éviterai donc de chanter. En fait, nous avons découvert que j’ai plutôt un talent de danseur. Je remercie la sénatrice Pate de m’avoir tiré de ma chaise et de m’avoir sorti de ce que je décrirais comme ma zone de confort. Mon épouse m’a cependant rappelé qu’après quelques verres, j’étais probablement dans ma zone de confort.

Chers collègues, dans l’esprit de ces actes de gentillesse, j’ai décidé d’être bref mais, comme le demande le quatrième élément de ma liste, je vous parlerai de ce que Noël représente vraiment pour moi.

La naissance du Christ est au cœur de cette saison sacrée; elle est porteuse d’espoir et de renouveau. C’est une période de rassemblements joyeux avec la famille et les amis, et l’occasion de réfléchir aux bienfaits de la vie, de redonner aux personnes dans le besoin et de prier pour elles. J’espère que le message de Noël sera source de réconfort pour chacun d’entre nous quand nous repenserons à l’année qui s’achève, et qu’il nous donnera de l’espoir alors que nous nous préparerons à accueillir la nouvelle année.

À vous tous, membres de ma famille du Sénat, je souhaite un très joyeux Noël et une joyeuse Hanoukka, et j’offre mes meilleurs vœux pour 2023. Soyez prudents. J’ai sincèrement hâte de vous retrouver et de passer du temps avec vous l’an prochain. Merci, chers collègues.

L’honorable Raymonde Saint-Germain

Chers collègues, je veux moi aussi offrir mes meilleurs vœux des Fêtes à notre grande famille du Sénat, aux sénateurs de toutes les affiliations, au personnel de nos bureaux, aux équipes de l’Administration du Sénat, à notre équipe de la Chambre qui nous est aussi précieuse, ainsi qu’aux membres du Service de protection parlementaire et de la Bibliothèque du Parlement. Le sénateur Plett l’a très bien dit : « ma famille du Sénat ». Je pense qu’en nous retrouvant en personne en septembre, nous avons compris qu’ensemble, nous sommes aussi une grande famille, avec, comme dans toutes les familles, certains qui sont plus ou moins sages, certains qui se chicanent entre eux, mais au bout du compte, un groupe, une famille qui se tient, qui est solidaire et qui s’aime. C’est très beau et je suis très heureuse de faire partie de cette famille.

J’ai aussi une pensée pour les membres de notre famille sénatoriale qui ne sont pas avec nous aujourd’hui, pour des raisons médicales ou parce que cette année, ils ont perdu des êtres chers qu’ils pleurent encore. Nos pensées sont avec vous, chers collègues; nous avons espoir et hâte de vous retrouver en 2023 et nous savons que ce premier Noël sans vos êtres chers sera difficile, alors nous sommes avec vous de tout cœur.

J’aimerais aussi remercier tout spécialement mes collègues qui occupent des postes de leaders : les sénateurs Gold, Plett et Tannas ainsi que la sénatrice Cordy — l’autre femme du groupe. Nous avons dû mener de nombreuses négociations au cours de l’année, certaines plus difficiles que d’autres — je dirais même éprouvantes —, mais je me réjouis de pouvoir compter sur votre bonne foi et votre camaraderie. Cela dit, je sais que la pause jusqu’en février nous fera le plus grand bien.

Je tiens à exprimer mon respect et ma gratitude envers notre Président, le sénateur Furey, pour sa compréhension et ses directives diplomatiques quand vient le temps d’appliquer le Règlement et nos pratiques. Je lui suis aussi reconnaissante de faire observer le décorum et de maintenir la civilité à la Chambre haute. Je transmets ces mêmes remerciements à Son Honneur la Présidente intérimaire, la sénatrice Ringuette. Je vous suis sincèrement reconnaissante à tous les deux pour votre sagesse, votre dignité et vos connaissances approfondies de cette institution.

Par ailleurs, j’aimerais prendre le temps de remercier chaleureusement l’équipe de facilitation — c’est une expression que nous avons inventée — du Groupe des sénateurs indépendants. Sénateurs Dean, Petitclerc, Duncan et notre nouvelle membre, la sénatrice Clement, je tiens à vous dire que votre soutien quotidien pour servir et représenter notre merveilleux groupe est crucial. Je me sens privilégiée de vous avoir à mes côtés.

Chers collègues, je suis fière du travail que nous avons réussi à accomplir cette année, que ce soit dans cette enceinte avec des interventions réfléchies et efficaces, au sein des comités lors des études et de l’examen attentif des projets de loi, ou encore à l’extérieur du Sénat dans le cadre des activités publiques.

À nos nouveaux et très prometteurs sénateurs et collègues — les sénateurs Burey, Cardozo, Greenwood, Osler, Patterson et Shugart —, je dirai que chaque sénateur peut contribuer de manière unique au Sénat. N’hésitez pas à soumettre vos idées et à faire en sorte que le Sénat reste un lieu dynamique où servir adéquatement les Canadiens.

De la part de tous les membres du Groupe des sénateurs indépendants, je vous souhaite un merveilleux temps des Fêtes. Reposez-vous, et nous nous reverrons tous l’an prochain. Merci, meegwetch.

L’honorable Jane Cordy [ + ]

Honorables sénateurs, j’aimerais moi aussi transmettre quelques souhaits et vous remercier au nom du Groupe progressiste du Sénat.

La fin de l’année est souvent un moment de réflexion. Nous avons dit au revoir à plusieurs collègues cette année, dont un pas plus tard que ce matin. Par contre, nous avons aussi souhaité la bienvenue à d’autres, un peu plus tôt cette semaine entre autres. Chaque fois que nous accueillons de nouveaux sénateurs, cela réveille en nous des souvenirs heureux de cet endroit. Chaque fois que je vois un nouveau sénateur arriver, cela me rappelle ma propre arrivée au Sénat. Cela ne date pas d’hier, mais mes souvenirs sont encore bien frais à ma mémoire.

Je crois que nous arrivons tous ici avec de grands projets, et nous apprenons — certains plus rapidement que d’autres — que les choses ne se déroulent pas toujours comme prévu. Lors de certaines de mes conversations avec nos plus récentes recrues, je les ai invitées à garder l’esprit ouvert et de visiter tous les comités, car nous avons été nombreux à être surpris par ce qui peut susciter notre intérêt, ce qui a changé l’orientation de nos travaux.

Cette année, en tant que leader, j’ai dit à tous les membres qu’ils pouvaient choisir les comités qu’ils voulaient et que je me contenterais de ceux qui resteraient. L’un d’entre eux était le Comité des pêches et des océans. Je me suis dit : « Je viens du Canada atlantique, mais je ne connais pas grand-chose à la pêche, si ce n’est que j’aime manger du poisson. » Je dois toutefois avouer que j’adore ce comité. Il est très agréable de travailler avec ses membres. Son président, le sénateur Manning, est très accueillant, et j’ai énormément appris. Il est donc possible d’apprendre des choses lorsqu’on fait partie d’un comité chargé de questions sur lesquelles on ne sait pas grand-chose.

Nous devons nous rappeler que tout ne se passe pas toujours au moment où nous le souhaiterions. Bien que cela puisse être exaspérant, il est certain que cette réalité reflète souvent le fait que nous travaillons toujours sur plusieurs dossiers en même temps et que nous ne pouvons jamais prévoir quand une nouvelle question prendra notre temps et notre intérêt.

En cette période de réflexion, puissions-nous tous regarder avec fierté nos réalisations, mais également réfléchir à la façon de faire mieux l’année prochaine. Nous disons souvent que même si nous ne sommes pas toujours d’accord, nous sommes tous ici dans le même but. Je suis reconnaissante de nos échanges de points de vue productifs au service de tous les Canadiens.

J’exprime ma sincère reconnaissance à nos collaborateurs pour les efforts qu’ils consentent. Je remercie également le Président et son personnel pour leurs conseils et leur leadership. Je remercie également les employés des bureaux des sénateurs, car c’est grâce à eux que nous faisons toujours bonne figure.

À titre personnel, je remercie sincèrement le sénateur Furey d’assumer la présidence en faisant toujours preuve d’équité et en veillant au bon déroulement des travaux. Vous sollicitez également la participation des chefs et des leaders au Sénat lorsque vous prenez des décisions, ce qui est très apprécié.

Je remercie également la Présidente intérimaire, qui est toujours prête à occuper le fauteuil de façon fort compétente.

Au nom du Groupe progressiste du Sénat, je remercie également les très nombreuses personnes qui appuient le travail que nous faisons, notamment les greffiers au Bureau, les pages, les sténographes, les interprètes, les traducteurs, ainsi que le personnel du Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre, de la Direction des services d’information, de la Direction des communications du Sénat, du Bureau du légiste, des comités, de la Direction de la sécurité institutionnelle et de la Direction des biens et services. Vous vous acquittez toujours extrêmement bien de votre tâche en dépit des défis des dernières années.

En examinant la liste plus tôt aujourd’hui, je me suis fait la réflexion qu’un grand nombre de personnes contribuent à ce que le Sénat fonctionne rondement.

Je remercie les leaders de tous les groupes, c’est-à-dire les sénateurs Gold, Plett, Saint-Germain et Tannas, de tout ce qu’ils font pour faciliter le bon fonctionnement du Sénat. Nous ne nous entendons pas toujours et il faut s’en réjouir. Parfois, nous sommes vigoureusement en désaccord. Cependant, lorsque nous quittons la salle, nous comprenons tous que nos commentaires sont représentatifs des convictions du groupe auquel nous appartenons et nous passons à autre chose. Il s’agit d’un grand compliment pour chacun des leaders. Je vous en remercie infiniment. C’est en effet un plaisir de travailler avec vous.

En ce qui concerne les membres du Groupe progressiste du Sénat, vous savez que je vous aime tous et que je me trouve chanceuse de pouvoir travailler avec vous. Que nous soyons au Sénat ou à la maison, je pense souvent que nous sommes vraiment chanceux de pouvoir travailler dans un groupe aussi formidable. Nous formons une équipe formidable.

Je remercie le sénateur Dalphond, mon adjoint compétent et leader adjoint de notre groupe; la sénatrice Bovey, qui est notre agente de liaison et qui prendra sa retraite en 2023 — je n’arrive pas à le croire —; et le sénateur Francis, qui est le président du caucus. En tant que membres de l’équipe de direction, nous nous réunissons et discutons ensemble de nombreuses choses. Je vous en remercie infiniment.

Je terminerai en offrant mes souhaits les plus sincères à tous, en espérant que nous aurons l’occasion de nous reposer et nous ressourcer afin de revenir frais et dispos en 2023. Alors que nous nous apprêtons à nous réunir en famille et entre amis pour célébrer la saison des Fêtes, je souhaite à tous santé et bonheur, et une pause suffisamment longue pour que nous soyons enthousiasmés de revenir en 2023.

Joyeuse Hanoukka, joyeux Noël, joyeux Kwanzaa et une très bonne année à chacun de vous. Merci.

L’honorable Scott Tannas [ + ]

Honorables sénateurs, je joins ma voix à celles de mes collègues leaders pour vous transmettre mes meilleurs vœux en cette dernière séance de 2022. Il s’est passé beaucoup de choses au Canada pendant la dernière année. Nous avons appris que la reprise à la suite de plusieurs années de confinement en raison de la pandémie, le retour graduel au travail des Canadiens et la relance de notre économie, est un processus, et non pas une destination.

Le début de l’année a été marqué par le jubilé de platine de la reine, mais ces célébrations ont laissé place à une grande tristesse lors de son décès à l’automne.

Nous avons aussi vécu un événement tragique lorsqu’une série d’attaques au couteau en Saskatchewan a causé la mort de 12 âmes innocentes. Nous avons ressenti cette perte ici, tous ensemble.

Cette année, le « convoi pour la liberté » s’est installé dans les rues de la ville pendant plusieurs semaines et à certains postes frontaliers. Une fois que les rues ont été dégagées, nous nous sommes livrés à l’un des passe-temps favoris des Canadiens, après le hockey et la crosse : instituer une commission d’enquête et en suivre les délibérations.

Des élections ont eu lieu dans certaines provinces. Il y a eu des campagnes à la direction à l’échelle nationale et provinciale. Nous avons reçu le pape. Le Canada s’est rendu à la Coupe du monde. Nous avons aussi applaudi Mattea Roach à l’émission « Jeopardy » à 23 reprises.

Je mentionne ces événements pour montrer non seulement que l’année a été fort mouvementée, mais également que, malgré les hauts et les bas, le pays a continué d’avancer. Lorsque nous avançons, nous pouvons toujours espérer un avenir meilleur. C’est la marque de commerce des Canadiens. Nous voyons l’avenir avec optimisme.

Je vous souhaite à tous, honorables sénateurs, chers collègues de l’Administration, des bureaux des sénateurs, de la sécurité, de la télédiffusion et de l’interprétation et du Sénat, ainsi qu’à l’ensemble de nos autres collaborateurs, de joyeuses Fêtes, de la paix, de la joie et un repos bien mérité.

Sur une note un peu plus personnelle, je veux remercier mes collègues leaders. C’est un privilège de travailler avec le sénateur Plett, le sénateur Gold, la sénatrice Saint-Germain et la sénatrice Cordy. Je remercie également mes collègues du Groupe des sénateurs canadiens du soutien qu’ils m’apportent, ainsi que mes collègues de la direction et les autres membres du groupe.

Enfin, je veux remercier tous les sénateurs. Aujourd’hui, le sénateur Dan Christmas a parlé du respect et de l’admiration qu’il a pour tous les sénateurs. Je sais comment il se sent. J’avais la larme à l’œil. Je n’en reviens pas : je pleurais. Je pensais que le sénateur Plett était le seul homme à pleurer. Je sais que, comme moi, le sénateur Christmas vient d’une petite collectivité, et les petites collectivités sont merveilleuses, mais travailler avec 105 Canadiens d’exception amène un grand sentiment de respect. C’est réellement un honneur, et je suis heureux que le sénateur nous l’ait rappelé aujourd’hui à sa façon humble et authentique.

Là-dessus, je conclurai en disant joyeuses Fêtes. À ceux d’entre vous qui me connaissent, je dis aloha et je souhaite mes meilleurs vœux pour 2023. Merci.

Son Honneur le Président [ + ]

Chers collègues, alors que la pause hivernale approche, je tiens à profiter de l’occasion pour exprimer mes sincères remerciements et ma gratitude à chacun des membres de la famille du Sénat. Je sais que je parle au nom de tous les sénateurs quand je remercie chaleureusement le personnel et l’Administration, bureaux et directions du Sénat confondus, de leur travail.

Je remercie tout particulièrement l’huissier du bâton noir et les pages du Sénat, qui travaillent sans relâche pour que les travaux du Sénat et des comités se déroulent bien.

Je remercie toutes les personnes qui ne ménagent aucun effort pour permettre aux sénateurs d’accomplir leur travail au nom de tous les Canadiens. Les dernières années ont été très difficiles et, parfois, extrêmement ardues pour nous tous, mais, pendant toutes ces périodes éprouvantes, tous les membres de la famille du Sénat se sont montrés à la hauteur et ont fourni un soutien inestimable.

Je dois dire que je suis très fier des progrès que nous avons accomplis ensemble, malgré des difficultés et des défis sans précédent.

La nouvelle année apportera sans doute de nouveaux défis et des occasions qui nous permettront d’apprendre et de grandir. Toutefois, je suis sûr d’une chose : vous serez tous à nos côtés pour nous aider à passer par-dessus toutes les difficultés qui vont se présenter.

On dit que, au moment d’exprimer sa gratitude, il ne faut jamais oublier que la plus grande preuve de reconnaissance n’est pas la parole prononcée, mais le geste qui l’accompagne. J’espère que, d’une manière ou d’une autre, c’est ce que nous, sénateurs, faisons chaque jour.

J’espère que mes collègues et tous ceux qui travaillent avec nous passeront de bons moments avec leur famille et leurs amis au cours des prochaines semaines. Partez aussi loin d’ici que possible, éteignez vos téléphones et profitez du temps des Fêtes. Vous l’avez bien mérité.

L’honorable Raymonde Gagné (coordonnatrice législative du représentant du gouvernement au Sénat) [ + ]

Honorables sénateurs, avec le consentement du Sénat et nonobstant l’article 5-5j) du Règlement, je propose :

Que la séance soit suspendue jusqu’à nouvelle convocation de la présidence pour attendre l’annonce de la sanction royale, et que la sonnerie pour la convocation des sénateurs se fasse entendre pendant cinq minutes.

Son Honneur le Président : Le consentement est-il accordé, honorables sénateurs?

Des voix : D’accord.

Son Honneur le Président [ + ]

Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?

Des voix : D’accord.

(La motion est adoptée.)

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