Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 28 avril 2010
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 16, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Eggleton, C.P., Keon, Martin, Ogilvie, Raine et Seidman (9).
Également présents : Havi Echenberg et Daniel Thompson, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Forum canadien sur l'apprentissage :
Allison Rougeau, directrice exécutive.
Association canadienne pour l'éducation permanente universitaire :
Andrew Cochrane, président sortant.
Association nationale des Collèges Carrières :
Anne Burns, directrice exécutive.
Compétences Canada :
Shaun Thorson, directeur exécutif.
Le président prend la parole.
Mme Rougeau, M. Cochrane, Mme Burns et M. Thorson font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 18 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 29 avril 2010
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 29, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Eaton, Eggleton, C.P., Keon, Martin, Ogilvie et Seidman (9).
Également présents : Havi Echenberg et Daniel Thompson, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine deux projets de budget pour étude spéciale.
L'honorable sénateur Ogilvie propose :
Que le budget suivant pour l'étude spéciale (éducation postsecondaire au Canada) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2011, d'un montant de 11 840 $, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 11 840 $ Transport et communications 0 Autres dépenses 0 TOTAL 11 840 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Martin propose :
Que le budget suivant pour l'étude spéciale (questions d'actualité des grandes villes canadiennes) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2011, d'un montant de 31 364 $, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 14 750 $ Transport et communications 6 614 Autres dépenses 10 000 TOTAL 31 364 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 34, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Kathryn McDade, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'apprentissage;
Marc LeBrun, directeur général, Programme canadien pour l'épargne-études;
Martin Green, directeur général, Direction des partenariats en milieu de travail;
Catherine Adam, directrice générale, Affaires autochtones;
Glennie Graham, directrice principale, Programme canadien de prêts aux étudiants.
Le président prend la parole.
Mme McDade fait une déclaration puis, avec M. LeBrun, M. Green, Mme Adam et Mme Graham, répond aux questions.
À 12 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson