Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 23 - Procès-verbal du 5 février 2015
OTTAWA, le jeudi 5 février 2015
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la pièce 2, de l'édifice Victoria.
Membres du comité présent : Les honorables sénateurs Dagenais, Enverga, Maltais, Merchant, Ogilvie, Oh, Plett, Tardif et Unger (9).
Également présents : Aïcha Coulibaly et Jed Chong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Le greffier informe le comité de l'absence inévitable du président et du vice-président et préside à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénatrice Unger propose :
Que l'honorable sénateur Maltais soit élu président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
À 8 h 3, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi C-18, Loi modifiant certaines lois en matière d'agriculture et d'agroalimentaire. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fédération des producteurs de cultures commerciales du Québec :
William Van Tassel, premier vice-président.
Cereals Canada :
Cam Dahl, président.
Producteurs de grains du Canada :
Gary Stanford, président (par vidéoconférence).
Les AmiEs de la Terre de Québec :
Ariane Gagnon-Légaré, organisatrice communautaire, agriculture et alimentation (par vidéoconférence).
Association pour le commerce des produits biologiques au Canada :
Matthew Homes, directeur exécutif.
MM. Van Tassel, Dahl et Stanford font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 9 h 8, la séance est suspendue.
À 9 h 12, la séance reprend.
M. Holmes et Mme Gagnon-Légaré font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 9 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman