Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 15 - Procès-verbal du 23 septembre 2014

OTTAWA, le mardi 23 septembre 2014
(31)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 16 h 58, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Lang, Mitchell, Neufeld, Patterson, Seidman et Wallace (8).

Également présent : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 juin 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et la Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut.

TÉMOINS :

Gouvernement du Yukon :

L'honorable Darrell Pasloski, premier ministre du Yukon;

Julie Stinson, gestionnaire des processus d'évaluation du développement.

Gouvernement du Nunavut :

L'honorable Johnny Mike, député, ministre de l'Environnement;

William MacKay, directeur, Relations intergouvernementales.

Le président prend la parole.

L'honorable Darrell Pasloski fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 17 h 57, la séance est suspendue.

À 18 h 4, la séance reprend.

Le président prend la parole.

L'honorable Johnny Mike fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 18 h 31, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon