Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 15 - Procès-verbal du 25 septembre 2014

OTTAWA, le jeudi 25 septembre 2014
(32)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 7 h 59, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Seidman et Wallace (8).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Lang (1).

Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 juin 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et la Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut.

TÉMOINS :

Conseil des Premières Nations du Yukon :

Ruth Massie, grand chef;

Daryn R. Leas, conseiller juridique.

Première Nation de Little-Salmon/Carmacks :

Eric Fairclough, chef.

Premières Nations de Champagne et de Aishihik :

Mary Jane Jim, conseillère;

Brian MacDonald, conseiller juridique;

Roger Brown, gestionnaire de l'environnement et des ressources naturelles.

Société d'énergie du Yukon :

David Morrison, président et chef de la direction.

Le président prend la parole

Mme Massie, M. Fairclough et Mme Jim font chacun une déclaration puis, avec MM. Leas, MacDonald et Brown, répondent aux questions.

À 9 h 19, la séance est suspendue.

À 9 h 22, la séance reprend.

Le président prend la parole.

M. Morrison fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 9 h 59, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon