Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 24 - Procès-verbal du 26 février 2015

OTTAWA, le jeudi 26 février 2015
(52)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 6, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Enverga, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman et Sibbeston (10).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Eggleton, C.P. (1).

Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 février 2015, le comité poursuit son étude du projet de loi C-40, Loi concernant le parc urbain national de la Rouge.

TÉMOINS :

Altona Forest Stewardship Committee :

Larry Noonan, président.

À titre personnel :

Alan Wells, ancien président, Alliance du parc de la Rouge.

York Region Federation of Agriculture :

Kim Empringham, secrétaire, trésorière et directrice.

Le président prend la parole.

Il est convenu que la greffière distribue les trois protocoles d'entente remis par Parcs Canada (en anglais seulement) à propos des ententes sur le transfert de territoire se rapportant aux terres qui feront partie du nouveau parc.

M. Noonan, M. Wells et Mme Empringham font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.

À 9 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon