Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable TERRY M. MERCER
Le lundi 28 mai 2018
Le lundi 4 juin 2018
Fascicule nº 4
Cinquième et sixième réunions :
Examiner l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada
TÉMOINS
Le lundi 28 mai 2018
Statistique Canada :
Pamela Best, directrice adjointe, Division de la statistique sociale et autochtone;
Patric Fournier-Savard, gestionnaire d'enquêtes et analyste, Division de la statistique sociale et autochtone;
Martin Turcotte, analyste principal, Division de la statistique sociale et autochtone.
Angus Reid Institute :
Shachi Kurl, directrice générale (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Kayla Smith, étudiante, faculté de droit, Université de Windsor;
Laura Lamb, professeure agrégée, École de commerce et d'économie, Université Thompson Rivers (par vidéoconférence).
Le lundi 4 juin 2018
Statistique Canada :
Pamela Best, directrice adjointe, Division de la statistique sociale et autochtone;
Patric Fournier-Savard, gestionnaire d'enquêtes et analyste, Division de la statistique sociale et autochtone.
Service Canada :
Alan Bulley, directeur général, Opérations de programmes du marché du travail et de développement social;
Brent Bauer, directeur, Service jeunesse Canada.
À titre personnel :
Debra Basil, professeure, Marketing, Université de Lethbridge;
Femida Handy, professeure, University of Pennsylvania (par vidéoconférence).
Bénévoles Canada :
Paula Speevak, présidente et chef de la direction.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Terry M. Mercer
Vice-présidente : L'honorable Ratna Omidvar
et
Les honorables sénateurs :
Black (Ontario), *Day (ou Mercer), Duffy, Frum, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Oh, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 4 juin 2018).
L'honorable sénatrice Omidvar a remplacé l'honorable sénateur Woo (le 28 mai 2018).
L'honorable sénateur Woo a remplacé l'honorable sénatrice Omidvar (le 28 mai 2018).