Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 31 - Procès-verbal du 22 juin 2015
OTTAWA, le lundi 22 juin 2015
(66)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 15 h 42, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Day, MacDonald, Massicotte, Neufeld, Patterson, Ringuette et Seidman (8).
Également présent : Marc LeBlanc, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre du renvoi adopté par le Sénat le vendredi 19 juin 2015, le comité entreprend son examen du projet de loi C-61, Loi modifiant la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada.
TÉMOINS :
Parcs Canada :
Alan Latourelle, directeur général;
Kevin McNamee, directeur, Établissement des parcs;
Rob Prosper, vice-président, Établissement et conservation des aires protégées.
Société pour la nature et les parcs du Canada :
Éric Hébert-Daly, directeur exécutif.
Le président ouvre la séance.
M. Latourelle et M. Hébert-Daly font chacun un exposé puis, avec M. Prosper, répondent aux questions.
À 16 h 18, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 22 juin 2015, le comité entreprend son examen du projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada.
TÉMOINS :
Parcs Canada :
Alan Latourelle, directeur général.
Kevin McNamee, directeur, Établissement des parcs.
Rob Prosper, vice-président, Établissement et conservation des aires protégées.
Société pour la nature et les parcs du Canada :
Éric Hébert-Daly, directeur exécutif.
Le président prend la parole.
M. Latourelle et M. Hébert-Daly font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 16 h 33, la séance est suspendue.
À 16 h 35, la séance reprend et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 22 juin 2015, le comité entreprend son examen du projet de loi C-64, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle- Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers.
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Terence Hubbard, directeur général, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l'énergie;
Samantha Maislin Dickson, directrice exécutive et avocate générale;
Samuel Millar, directeur principal, Division de la gestion des régions pionnières, Secteur de l'énergie.
Société pour la nature et les parcs du Canada :
Éric Hébert-Daly, directeur exécutif.
Le président prend la parole.
M. Hubbard et M. Hébert-Daly font chacun un exposé puis, avec M. Millar, répondent aux questions.
À 16 h 51, il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-61, Loi modifiant la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu, avec le consentement des membres du comité, de regrouper les articles de ce projet de loi et des deux autres projets de loi en blocs pour leur étude article par article.
Il est convenu d'adopter les articles 2 à 5.
Il est convenu d'adopter l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 16 h 53, il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-64, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter les articles 2 à 4.
Il est convenu d'adopter l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 16 h 54, il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-72, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter les articles 2 et 3.
Il est convenu d'adopter l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 16 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon