Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule n° 57 - Procès-verbal du 8 décembre 2017
OTTAWA, le vendredi 8 décembre 2017
(137)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 5, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Cools, Eaton, Maltais, Marshall, Marwah, Mockler, Plett et Pratte (9).
Également présent : Sylvain Fleury, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 décembre 2017, le comité poursuit son examen du projet de loi C-63, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2017 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 55 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement du Manitoba :
L'honorable Cameron Friesen, député, ministre des Finances (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Philip Cross, agrégé supérieur, Institut Macdonald-Laurier.
Conseil d'affaires Canada-Chine :
Graham Shantz, président.
Le ministre Friesen fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 41, la séance est suspendue.
À 9 h 45, la séance reprend.
MM. Cross et Shantz font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 45, la séance est suspendue..
À 10 h 48, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 10 h 56, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay