LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 26 février 2020
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui, à 16 h 45, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Gaëtane Lemay, greffière du comité : Bon après-midi et bienvenue.
Honorables sénateurs, en tant que greffière de votre comité, j’ai le devoir de présider à l’élection du président ou de la présidente du comité. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet. J’ai vu en premier que le sénateur MacDonald veut intervenir, puis nous entendrons le sénateur Dawson et le sénateur Massicotte.
Le sénateur MacDonald : J’aimerais proposer que l’honorable sénateur Leo Housakos assume la présidence du comité.
Le sénateur Dawson : J’allais faire la même proposition, mais si je ne peux pas le faire, je proposerai le sénateur MacDonald.
J’appuie cette motion.
Mme Lemay : Sénateur Massicotte?
Le sénateur Massicotte : J’appuie aussi la motion.
Mme Lemay : Nous sommes donc saisis d’une motion.
Le sénateur Greene : Nous avons sans doute la même motion, mais je veux simplement m’assurer que c’est un comité provisoire et que les nominations sont provisoires.
Mme Lemay : Conformément à la motion qui crée le comité.
Le sénateur Greene : Fort bien. Je voulais simplement m’assurer que tout le monde le sache.
Mme Lemay : Y a-t-il d’autres nominations? Si non, plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Mme Lemay : La motion est adoptée. J’invite maintenant le sénateur Housakos à prendre place au fauteuil, s’il vous plaît.
Le sénateur Leo Housakos (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci, chers collègues. Je gagne sans cesse les élections lorsqu’il n’y a pas d’autre candidat. C’est fantastique.
Examinons les enjeux que nous devons régler. Le deuxième point à l’ordre du jour est l’élection du vice-président. Nous allons maintenant procéder à cette élection. Je suis prêt à recevoir les motions pour l’élection de la vice-présidence.
Le sénateur Greene : J’aimerais proposer le sénateur Paul Massicotte.
Le président : Y a-t-il d’autres motions? Il n’y en a aucune.
Il est proposé par le sénateur Greene que le sénateur Massicotte devienne le vice-président provisoire du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. Félicitations, sénateur Massicotte.
Le sénateur Massicotte : Merci.
Le président : Le troisième point est le Sous-comité du programme et de la procédure. Ai-je un motionnaire pour la troisième motion?
La sénatrice Cordy : Je propose le sénateur Dawson.
Le président : Il est proposé par la sénatrice Cordy que le sénateur Dawson devienne le troisième membre du comité permanent. Sénateur Dawson, acceptez-vous cette fonction?
Le sénateur Dawson : Oui, mais seulement provisoirement.
Le président : Merci, sénateur Dawson.
La quatrième motion porte sur la publication des délibérations du comité. Ai-je un motionnaire pour la quatrième motion pour nous autoriser à publier les délibérations? Il est proposé par la sénatrice Coyle que le comité publie ses délibérations.
Le cinquième point est l’autorisation à tenir des réunions et entendre des témoignages sans avoir le quorum.
La motion 6 porte sur le rapport financier. Conformément à l’article 12-26(2), chaque comité doit déposer un rapport sur les dépenses engagées à la session précédente. Une copie du projet de rapport préparé par la greffière a été distribuée au début de la réunion. Ai-je un motionnaire pour proposer cette motion? Elle est proposée par le sénateur Massicotte et est adoptée.
La motion 7 porte sur le personnel de recherche. Ai-je un motionnaire? Il est proposé par la sénatrice Bovey que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité, que la présidence soit autorisée à demander... Puis-je être dispensé de la lecture? Merci, chers collègues.
La motion 8 porte sur l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer. Ai-je un motionnaire pour la motion 8? Le sénateur Ngo la propose. Sénatrice Ataullahjan, avez-vous une question?
La sénatrice Ataullahjan : C’est bon; passons à la motion suivante.
Le président : La motion 8 est adoptée, chers collègues.
La motion 9 porte sur les déplacements. Ai-je un motionnaire pour la motion 9? Le sénateur Massicotte propose que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Le point 10 porte sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité. Ai-je un motionnaire? Le sénateur Ngo propose la motion 10, qui est adoptée.
La motion 11 traite des frais de déplacement des témoins. Y a-t-il un motionnaire? Merci, sénatrice Coyle; la motion 11 est adoptée.
La motion 12 porte sur les communications. Quelqu’un peut-il proposer la motion 12?
La sénatrice Ataullahjan : J’en fais la proposition.
Le président : La motion la plus importante est proposée par la sénatrice Ataullahjan et elle est adoptée.
Le point 13 traite des autres affaires, soit l’horaire des réunions régulières. La motion est proposée par le sénateur Massicotte. Le Comité des affaires étrangères se réunit habituellement le mercredi après-midi de 16 h 15 à 18 h 15 et le jeudi matin de 10 h 30 à 12 h 30. Cependant, dans le cadre de l’étude du projet de loi C-4, le comité est autorisé à se rencontrer en dehors de ces créneaux, au besoin. En ce moment, le comité peut se réunir à huis clos pour discuter des travaux futurs. Sommes-nous tous d’accord en ce qui concerne le programme? Merci, chers collègues.
Il n’y a plus rien à régler jusqu’à ce que nous tenions une réunion du comité de direction pour établir l’ordre du jour et la liste des témoins. S’il y a des questions que vous voulez aborder ou des discussions que vous voulez tenir, je vous suggère de donner au comité de direction une occasion de prévoir une réunion pour établir la liste des témoins et la procédure à suivre, à moins que la greffière ait une autre idée.
Mme Lemay : Les analystes aimeraient avoir des directives sur la façon dont nous allons mener l’étude. Ils sont ici et ils ont préparé une note d’information.
Le président : Pouvons-nous présenter les analystes et leur demander de venir à la table s’ils sont ici? Venez vous joindre à nous, s’il vous plaît, et présentez-vous.
Mme Lemay : Voulez-vous passer à huis clos?
Le président : Chers collègues, nous pouvons tenir cette discussion à huis clos, s’il n’y a pas d’objection.
(La séance se poursuit à huis clos.)
[Français]