LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 10 mai 2023
(42)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Coyle, Francis, Hartling, LaBoucane-Benson, Martin, Moodie, Sorensen et Tannas (10).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice McCallum (1).

Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 mai 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d'un conseil national de réconciliation.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Conseil en Éducation des Premières Nations :

Denis Gros-Louis, directeur général.

Yellowhead Institute :

Ian Mosby, collaborateur de recherche.

Institut Macdonald-Laurier :

Melissa Mbarki, analyste politique et coordinatrice de la sensibilisation, Programme des affaires autochtones.

Indigenous Disability Canada :

Neil Belanger, chef de la direction.

Denis Gros-Louis et Ian Mosby font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 43, la séance est suspendue.

À 19 h 47, la séance reprend.

Melissa Mbarki et Neil Belanger font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 20 h 37, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny