LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 26 septembre 2023
(55)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Busson, Coyle, Francis, Hartling, Sorensen et Tannas (7).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénatrices Audette et McCallum (2).

Participent à la réunion : Sara Fryer, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 mai 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d'un conseil national de réconciliation.

TÉMOINS :

Conseil canadien pour l'entreprise autochtone :

Matthew Foss, vice-président, Recherche et politiques publiques.

Métis Nation Saskatchewan :

Michelle LeClair, vice-présidente.

Secrétariat du Congrès des chefs des Premières Nations de l'Atlantique :

John G. Paul, directeur général (par vidéoconférence);

Shelley Sabattis, cheffe, Première Nation d'Oromocto (par vidéoconférence).

Athabasca Tribal Council :

Karla Buffalo, cheffe de la direction (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Marcia Anderson, vice-doyenne, Santé autochtone, justice sociale et antiracisme, Université de Manitoba.

Marcia Anderson, Matthew Foss et Michelle LeClair font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 57, la séance est suspendue.

À 10 h 6, la séance reprend.

Cheffe Shelley Sabattis et Karla Buffalo font chacune une déclaration puis, avec John G. Paul, répondent aux questions

À 10 h 44, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny