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APPA - Comité permanent

Peuples autochtones


LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mercredi 1 mai 2024
(82)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 50, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Busson, Coyle, Francis, Martin, McNair, Sorensen, Tannas et White (9).

Autres sénateurs présents : L’honorable sénatrice Audette (1).

Participent à la réunion : Sara Fryer, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 novembre 2023, le comité poursuit son examen du étudier la mise en œuvre de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones de 2021 par le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis.

TÉMOINS :

Ralliement national des Métis :

Cassidy Caron, présidente (par vidéoconférence).

Association des femmes autochtones du Canada :

Lisa J. Smith, conseillère de la présidente (par vidéoconférence).

Union of British Columbia Indian Chiefs :

Marilyn Slett, cheffe et secrétaire-trésorière (par vidéoconférence).

Secrétariat du Congrès des chefs des Premières Nations de l'Atlantique :

John G. Paul, directeur général.

Cassidy Caron et Lisa J. Smith font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 36, la séance est suspendue.

À 19 h 40, la séance reprend.

Marilyn Slett et John G. Paul font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 20 h 24, la séance est suspendue.

À 20 h 27, conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet de rapport.

Il est convenu que le comité permette la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel, et que la transcription soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 20 h 38, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny

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