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APPA - Comité permanent

Peuples autochtones


LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mardi 21 mai 2024
(85)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 h 1, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Coyle, Francis, Hartling, McNair, Prosper, Tannas et White (7).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Antoine Csuzdi-Vallée, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 novembre 2023, le comité poursuit son examen du étudier la mise en œuvre de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones de 2021 par le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis.

TÉMOINS :

Conseil de gestion financière des Premières Nations :

Harold Calla, président exécutif.

Conseil des ressources indiennes du Canada :

Stephen Buffalo, président et chef de la direction (par vidéoconférence).

Conseil canadien pour l'entreprise autochtone :

Matthew Foss, vice-président, Recherche et politiques publiques (par vidéoconférence).

Indigenous Disability Canada :

Neil Belanger, chef de la direction (par vidéoconférence).

Canadian Indigenous Nurses Association :

Marilee A. Nowgesic, cheffe de la direction.

Centre autochtone de ressources environnementales :

Merrell-Ann Phare, directrice exécutive (par vidéoconférence).

L’honorable sénatrice Coyle propose que nonobstant la pratique habituelle, et conformément à l’article 12-17 du Règlement, le comité soit autorisé à entendre des témoignages ce matin en l’absence de quorum, si nécessaire, pourvu que deux membres du comité soient présents.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Harold Calla, Stephen Buffalo et Matthew Foss font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 54, la séance est suspendue.

À 10 h 2, la séance reprend.

Neil Belanger, Marilee A. Nowgesic et Merrell-Ann Phare font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny

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