LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 23 octobre 2024
(119)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 16 h 15, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Cordy, Cormier, Dagenais, Dasko, Forest, Mégie, Moodie, Omidvar, Osler et Seidman (11).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Al Zaibak, Muggli et Petitclerc (3).

Participent à la réunion : Mayra Perez-Leclerc et Diana Ambrozas, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mai 2024, le comité entreprend son examen du projet de loi C-232, Loi instituant le Mois du patrimoine arabe.

TÉMOIN :

L'honorable David McGuinty, c.p., député, parrain du projet de loi.

L'honorable David McGuinty, c.p., fait une déclaration puis répond aux questions.

Il est convenu que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi C-232.

Il est convenu de reporter l’étude du titre.

Il est convenu de reporter l’étude du préambule.

Il est convenu de reporter l’étude de l’article 1, qui contient le titre abrégé.

Il est convenu d’adopter l’article 2.

Il est convenu d’adopter l’article 1, qui contient le titre abrégé.

Il est convenu d’adopter le préambule.

Il est convenu d’adopter le titre.

Il est convenu d’adopter le projet de loi.

Il est convenu que la présidente fasse rapport au Sénat du projet de loi C-232, sans amendement, dans les deux langues officielles.

À 16 h 56, la séance est suspendue.

À 17 heures, la séance reprend.

À 17 heures, conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 mai 2024, le comité entreprend son examen du projet de loi C-284, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les soins oculaires.

TÉMOIN :

L'honorable Judy A. Sgro, c.p., députée, marraine du projet de loi.

L'honorable Judy A. Sgro, c.p., fait une déclaration puis répond aux questions.

À 17 h 51, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Emily Barrette