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Courriel : media@sen.parl.gc.ca

Demandes de tournage et informations générales sur le Sénat du Canada

Accès aux séances du Sénat et aux réunions des comités

Les journalistes sont invités à assister en personne aux séances du Sénat et aux réunions des comités. Ceux qui ne font pas partie de la Tribune de la presse parlementaire doivent prévoir suffisamment de temps pour passer le contrôle de sécurité.

La plupart des délibérations publiques – à la Chambre et en comité – peuvent être visionnées en direct et à la demande sur la chaîne ParlVU du Sénat. Rendez-vous sur la page du Sénat traitant de propriété intellectuelle pour en savoir plus sur la reproduction des délibérations du Sénat et de ses comités.

Des outils pour vous aider à couvrir le Sénat

Approfondissez vos connaissances sur la procédure du Sénat

Des débats aux votes, en passant par les projets de loi et les comités, voici quelques outils qui expliquent comment fonctionne le Sénat et comment suivre ses travaux.

Le Sénat expliqué

Un glossaire des termes couramment utilisés permet de mieux comprendre le vocabulaire spécialisé du Sénat, comme rappel au Règlement, ne pas voir l’horloge, et vote par appel nominal.

Une séance typique du Sénat

Les séances du Sénat peuvent être complexes. Ce guide couvre le défilé de la présidence jusqu’à l’ajournement.

Les comités expliqués

Les comités sénatoriaux étudient des projets de loi, examinent des enjeux, entendent l’avis de spécialistes et veillent à ce qu’une diversité de voix soit entendue au Parlement avant de formuler des recommandations. Les comités publient des rapports résumant leurs conclusions et leurs recommandations.

Feuilleton et Feuilleton des préavis

Le Feuilleton et Feuilleton des préavis est l’ordre du jour officiel d’une séance du Sénat. Il établit la structure d’une séance et énumère les questions qui pourraient faire l’objet d’un débat, comme des projets de loi, des motions et des rapports. Le fait qu’une question figure au Feuilleton et Feuilleton des préavis ne signifie pas qu’elle sera débattue. Le Feuilleton et feuilleton des préavis est habituellement accessible en ligne quelques heures après chaque séance.

Débats du Sénat (hansard)

Les Débats du Sénat sont le compte rendu écrit officiel de tout ce qui est dit pendant une séance du Sénat. Ils incluent également le résultat des votes qui ont lieu dans la Chambre du Sénat. Les Débats sont généralement publiés en ligne le matin suivant une séance.

Journaux du Sénat

Les Journaux du Sénat sont le compte rendu écrit officiel des travaux réalisés par les sénateurs au cours d’une séance. Ils sont habituellement publiés quelques heures suivant l’ajournement, et l’on y trouve notamment les décisions prises par le Sénat et le résultat des votes.

Un guide sur les projets de loi d’intérêt privé

Les projets de loi d’intérêt privé accordent des pouvoirs ou des exemptions à des groupes particuliers. Ces projets de loi sont distincts des projets de loi d’initiative parlementaire.

LEGISinfo

LEGISinfo est un site Web qui suit l’évolution des projets de loi au fil de leur cheminement au Parlement. Il présente le texte intégral de chaque projet de loi, le nom du parrain, son état d’avancement, des liens vers les discours des parlementaires, et bien plus encore.


Études et rapports des comités

Les témoignages des témoins et les missions d’études façonnent les rapports des comités et aident les sénateurs à représenter les Canadiens au Parlement.

Lire d’autres articles « Comment et pourquoi »

Foire aux questions

Comment savoir quand un projet de loi ou un sujet particulier sera abordé au Sénat?

Tous les articles inscrits au Feuilleton et Feuilleton des préavis sont appelés à chaque séance du Sénat, si le temps le permet avant l’ajournement. Comme les sénateurs peuvent s’exprimer sur les articles, il est difficile de prévoir le déroulement d’une séance. Les comptes X du Sénat (en français et en anglais) fournissent toutefois des mises à jour en direct durant chaque séance. Suivez les travaux du Sénat pour connaitre les principales informations procédurales, les résumés en langage simple des projets de loi et des amendements, ainsi que le résultat des votes affiché en temps réel.

Comment puis-je savoir qui comparaitra à la prochaine réunion d’un comité?

Un avis de convocation est publié sur le site Web du Sénat pour chaque réunion de comité prévue. Il comprend la liste des témoins qui se présenteront ainsi que d’autres informations telles que la date, l’heure, le lieu et le sujet de discussion (également appelé ordre de renvoi).

Vous pouvez recevoir une alerte par courrier électronique lorsque de nouveaux avis sont publiés. En vous abonnant aux alertes, vous pouvez choisir les comités pour lesquels vous souhaitez recevoir des alertes et la fréquence à laquelle vous souhaitez les recevoir.

Puis-je avoir accès aux transcriptions des réunions de comité?

Les membres de la presse peuvent demander une copie de la version préliminaire non traduite de la transcription d’une réunion d’un comité (également connue sous le nom de « bleus ») par courrier électronique à l’adresse media@sen.parl.gc.ca. Les bleus sont généralement disponibles dans les 24 heures suivant la réunion.

Une fois révisées et traduites, les transcriptions officielles peuvent être consultées en naviguant vers l’avis de convocation de la réunion recherchée.

Puis-je utiliser des extraits vidéos ou audios téléchargés à partir de la chaîne ParlVU du Sénat ou du site Web du Sénat dans mon reportage?

Pour savoir comment utiliser le matériel vidéo et audio du Sénat, rendez-vous sur la page du Sénat traitant de propriété intellectuelle.

Comment les sénateurs sont-ils nommés au Sénat du Canada?

Les sénateurs sont nommés au Sénat par le gouverneur général sur recommandation du premier ministre.

Les questions des médias concernant la nomination des nouveaux sénateurs doivent être soumises au Bureau du Conseil privé :

Combien de sièges sont actuellement vacants au Sénat?

Les postes vacants sont répertoriés sous l’onglet « Total des sièges au Sénat » de la page « Sénateurs ».