Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

Études et projets de loi

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

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Études et projets de loi Date du renvoi  note  note
Projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois
(2018-12-12) Afficher les mémoires
Le mardi, 26 février 2019 à 17h00
  • Témoin(s) à suivre (Association minière du Canada)
  • Anne-Raphaëlle Audouin, présidente (Association canadienne de l'hydroélectricité (WaterPower Canada))
  • Pierre Lundahl, consultant principal (Association canadienne de l'hydroélectricité (WaterPower Canada))
  • Lisa McDonald, directrice générale (Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs)
  • L'honorable Greg Rickford, député, ministre de l'Énergie, du Développement du Nord et des Mines (Gouvernement de l'Ontario)
  • Lesley Williams, directrice des politiques (Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs)
Le jeudi, 21 février 2019 à 8h01
  • John Barrett, président et chef de la direction (Association nucléaire canadienne)
  • Francis Bradley, chef de l'exploitation (Association canadienne de l'électricité)
  • Tristan Goodman, président (Association des explorateurs et des producteurs du canada)
  • David MacLean, vice-président, Alberta (Manufacturiers et Exportateurs du Canada)
  • Terry Toner, directeur, Services de l'environnement, Nova Scotia Power (Association canadienne de l'électricité)
Le mardi, 19 février 2019 à 19h07
  • Shannon Joseph, vice-présidente, Relations gouvernementales (Association canadienne des producteurs pétroliers)
  • Tim McMillan, président et chef de la direction (Association canadienne des producteurs pétroliers)
Le jeudi, 7 février 2019 à 9h03
  • Ryan Barry, directeur général (Commission du Nunavut chargée de l'examen des répercussions)
  • Elizabeth Copland, présidente (Commission du Nunavut chargée de l'examen des répercussions)
  • Jim Fox, vice-président, Intégration de l’information sur l’énergie et de l’analyse (Office national de l'énergie)
  • Sandy Lapointe, première vice-présidente, Réglementation (Office national de l'énergie)
  • Mike Rinker, directeur général, Direction de l'évaluation et de la protection environnementales et radiologiques (Commission canadienne de sûreté nucléaire)
  • Robert Steedman, spécialiste en chef, Environnement (Office national de l'énergie)
  • Mark Taylor, vice-président exécutif, Opérations (Régulateur de l'énergie de l'Alberta)
  • Rumina Velshi, présidente et chef de la direction (Commission canadienne de sûreté nucléaire)
Le mercredi, 6 février 2019 à 9h04
  • Timothy Gardiner, directeur général intérimaire, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l'énergie (Ressources naturelles Canada)
  • Ron Hallman, président (Agence canadienne d'évaluation environnementale)
  • Nancy Harris, directrice exécutive, Gérance règlementaire et affaires autochtones (Transports Canada)
  • Christine Loth-Bown, vice-présidente, Secteur d'élaboration des politiques (Agence canadienne d'évaluation environnementale)
  • Christine Loth-Bown, vice-présidente, Secteur d'élaboration des politiques (Agence canadienne d'évaluation environnementale)
  • Stephen Lucas, sous-ministre (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Brent Parker, directeur, Affaires législatives et réglementaires (Agence canadienne d'évaluation environnementale)
  • Thao Pham, sous-ministre déléguée (Transports Canada)
  • Jean-Sébastien Rochon, avocat-conseil, Unité de coordination des ressources naturelles (Ministère de la Justice Canada)
  • Christyne Tremblay, sous-ministre (Ressources naturelles Canada)
Le mardi, 5 février 2019 à 9h04
(2018-11-07) Afficher les mémoires
Le jeudi, 29 novembre 2018 à 8h25
Le mardi, 27 novembre 2018 à 17h50
  • Philippe Giguère, gestionnaire, Politiques législatives (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Jessica MacIntosh, analyste des politiques, Division de la gestion des hydrocarbures extracôtiers, Direction des ressources pétrolières (Ressources naturelles Canada)
  • Judy Meltzer, directrice générale, Bureau de la tarification du carbone (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Annette Tobin, directrice intérimaire, Division de la gestion des hydrocarbures extracôtiers, Direction des ressources pétrolières (Ressources naturelles Canada)
Projet de loi C-57, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable
(2018-10-25) Afficher les mémoires
Le jeudi, 22 novembre 2018 à 8h06
  • Aleta McEwen, analyste principale des politiques, Direction générale de la politique stratégique (Environnement et Changement climatique Canada)
Le jeudi, 8 novembre 2018 à 8h04
  • Brett Favaro, membre (Conseil consultatif sur le développement durable)
  • Julie Gelfand, commissaire à l’environnement et au développement durable (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Andrew Hayes, avocat général principal (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Stefan Jungcurt, chef de pratique, Connaissances des objectifs de développement durable (Institut international du développement durable)
  • Heather Miller, directrice principale (Bureau du vérificateur général du Canada)
Le mardi, 6 novembre 2018 à 19h03
  • L'honorable Catherine McKenna, C.P., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Hilary Geller, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Gail Haarsma, directrice par intérim, Division des politiques relatives au développement durable, Direction générale de la politique stratégique (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Stephen Lucas, sous-ministre (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Nick Xenos, directeur exécutif, Centre pour un gouvernement vert (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
La teneur des éléments de la partie 5 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d’autres mesures
(2018-04-24) Afficher les mémoires
Le jeudi, 31 mai 2018 à 8h01
Le mardi, 29 mai 2018 à 17h07
Le jeudi, 24 mai 2018 à 8h00
  • Bruce Burrows, président (Chambre de commerce maritime)
  • Stephen Hazell, directeur de la conservation et avocat général (Nature Canada)
  • Sidney Ribaux, cofondateur et directeur général (Équiterre)
  • Rajinder Sahota, chef divisionnaire adjointe (California Air Resources Board)
Le mardi, 22 mai 2018 à 17h21
  • L'honorable Catherine McKenna, C.P., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Stephen Lucas, sous-ministre (Environnement et Changement climatique Canada)
Le jeudi, 10 mai 2018 à 8h01
  • Dale Beugin, directeur général (Commission de l'écofiscalité du Canada)
  • Nathalie Chalifour, professeure agrégée, Faculté de droit, Section de common law, Université d'Ottawa (À titre personnel)
  • Martha Hall Findlay, présidente et chef de la direction (Canada West Foundation)
Le mardi, 8 mai 2018 à 17h08
  • Massimo Bergamini, président et chef de la direction (Conseil national des lignes aériennes du Canada)
  • Jonathan Blackham, directeur, Politiques et affaires publiques (Alliance canadienne du camionnage)
  • Jacques Fauteux, directeur, Relations avec les gouvernements et les collectivités (VIA Rail Canada)
  • Michael Gullo, directeur, Politiques, affaires économiques et environnementales (Association des chemins de fer du Canada)
  • Pierre Le Fèvre, conseiller principal au président et chef de la direction (VIA Rail Canada)
  • Bruno Riendeau, directeur, Sécurité et développement durable (VIA Rail Canada)
  • Geoffrey Tauvette, coprésident, Comité de l'environnement et directeur, Carburant et environnement, WestJet (Conseil national des lignes aériennes du Canada)
Le jeudi, 3 mai 2018 à 7h59
  • Adam Auer, vice-président, Environnement et développement durable (Association canadienne du ciment)
  • Isabelle Des Chênes, vice-présidente exécutive (Association canadienne de l'industrie de la chimie)
  • Jim Grey, président (Industries renouvelables Canada)
  • Andrea Kent, membre du conseil (Industries renouvelables Canada)
  • Allan MacEwen, président, MacEwen Petroleum Incorporated (Canadian Independent Petroleum Marketers Association)
  • Jennifer Stewart, présidente et chef de la direction (Canadian Independent Petroleum Marketers Association)
  • Shannon Watt, directrice, Politique sur l’environnement et la santé (Association canadienne de l'industrie de la chimie)
Le mardi, 1 mai 2018 à 17h37
  • Peter Boag, président et chef de la direction (Association canadienne des carburants)
  • Gervais Coulombe, directeur, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
  • Philippe Giguère, gestionnaire, Politiques législatives (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Pierre Mercille, directeur général (Législation), Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
  • John Moffet, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale de la protection de l'environnement (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Lisa Stilborn, vice-présidente, Division de l'Ontario (Association canadienne des carburants)
  • David Turner, analyste de politique de l’impôt, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l’impôt (Ministère des Finances Canada)
Projet de loi C-17, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et modifiant une autre loi en conséquence
(2017-12-06) Afficher les mémoires
Le jeudi, 14 décembre 2017 à 8h00
  • Lindsay DeHart, directrice des projets d'envergure Yukon, Bureau du conseil exécutif (Gouvernement du Yukon)
  • Samson Hartland, directeur général (Chambre des mines du Yukon)
  • Brendan Marshall, vice-président, Affaires économiques et du Nord (Association minière du Canada)
  • Mike McDougall, président (Klondike Placer Miners' Association)
  • L'honorable Ranj Pillai, député, ministre de l'Énergie, des Mines et des Ressources et ministre du Développement économique (Gouvernement du Yukon)
  • Jonas Smith, directeur général (Klondike Placer Miners' Association)
  • Brad Thrall, président (Alexco Resource Corp.)
Le mardi, 12 décembre 2017 à 17h03
  • L'honorable Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones (Autochtones et Affaires du Nord Canada )
  • Duane Gastant' Aucoin, conseiller exécutif de Yanyeidi (Conseil de Teslin Tlingit)
  • Gilles Binda, directeur par intérim, Direction générale des ressources naturelles et de l’environnement (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada )
  • Daniel Pagowski, conseiller juridique (Ministère de la Justice Canada)
  • Dave Joe, conseiller juridique (Premières Nations de Champagne et d'Aishihik)
  • Peter Johnston, grand chef (Conseil des Premières nations du Yukon)
  • Stephen Phillips, conseiller juridique (Conseil de Teslin Tlingit)
  • Richard Sidney, chef (Conseil de Teslin Tlingit)
  • Steve Smith, chef (Premières Nations de Champagne et d'Aishihik)
  • Stephen Van Dine, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada )
Projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur le parc urbain national de la Rouge, la Loi sur l’Agence Parcs Canada et la Loi sur les parcs nationaux du Canada
(2017-05-04) Afficher les mémoires
Le mardi, 30 mai 2017 à 17h01
  • Larry Noonan, président (Altona Forest Stewardship Committee)
  • Pam Veinotte, directrice d'unité de gestion, Parc urbain national de la Rouge (Parcs Canada)
Le jeudi, 18 mai 2017 à 8h00
  • Jim Robb, directeur général (Friends of the Rouge Watershed)
  • Janet Sumner, directrice générale, Wildlands League (Société pour la nature et les parcs du Canada)
  • Pam Veinotte, directrice d'unité de gestion, Parc urbain national de la Rouge (Parcs Canada)
  • Mike Whittamore, propriétaire (Whittamore's Farm)
Le mardi, 16 mai 2017 à 17h02
  • L'honorable Catherine McKenna, C.P., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique (Environnement Canada)
  • Rachel Grasham, directrice des politiques, affaires législatives et du Cabinet (Parcs Canada)
  • Pam Veinotte, directrice d'unité de gestion, Parc urbain national de la Rouge (Parcs Canada)
  • Daniel Watson, chef de la direction (Parcs Canada)
Projet de loi C-238, Loi concernant l'élaboration d'une stratégie nationale sur l'élimination sûre et écologique des lampes contenant du mercure
(2017-03-28)
Le mardi, 6 juin 2017 à 18h00
Le jeudi, 1 juin 2017 à 8h02
  • Marc D'Iorio, directeur général, Direction des secteurs industriels, substances chimiques et déchets (Environnement Canada)
  • Darren Fisher, député, Dartmouth–Cole Harbour, parrain du projet de loi
  • Jodi Houston, gestionnaire de programme (Take Back the Light)
  • Mia-Pascale Marchand, directrice du Programme RecycFluo (Association pour la Gestion Responsable des Produits)
  • Jo-Anne St. Godard, directrice générale (Take Back the Light)
Projet de loi S-229, Loi concernant la sûreté des infrastructures souterraines
(2016-12-06) Afficher les mémoires
Le jeudi, 6 avril 2017 à 8h00
  • Gervais Coulombe, chef, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
  • Derek Hermanutz, directeur général, Direction de l'analyse économique, Direction générale de la politique stratégique (Environnement Canada)
  • Matt Jones, directeur général, Bureau de la politique climatique, Direction générale de la politique stratégique (Environnement Canada)
  • Sean Keenan, directeur, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
  • John Moffet, sous-ministre adjoint délégué par intérim, Direction générale de la protection de l’environnement (Environnement Canada)
  • Helen Ryan, directrice générale, Énergie et transports, Direction générale de la protection de l’environnement (Environnement Canada)
Le mardi, 14 février 2017 à 17h41
  • L'honorable sénateur Grant Mitchell, parrain du projet de loi
  • Mike Sullivan, directeur général (Canadian Common Ground Alliance)
Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
(2016-03-10) Afficher les mémoires
Le jeudi, 13 décembre 2018 à 9h02
Le jeudi, 6 décembre 2018 à 8h05
Le jeudi, 29 novembre 2018 à 8h25
Le jeudi, 22 novembre 2018 à 8h06
  • Aleta McEwen, analyste principale des politiques, Direction générale de la politique stratégique (Environnement et Changement climatique Canada)
Le jeudi, 8 novembre 2018 à 8h04
  • Brett Favaro, membre (Conseil consultatif sur le développement durable)
  • Julie Gelfand, commissaire à l’environnement et au développement durable (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Andrew Hayes, avocat général principal (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Stefan Jungcurt, chef de pratique, Connaissances des objectifs de développement durable (Institut international du développement durable)
  • Heather Miller, directrice principale (Bureau du vérificateur général du Canada)
Le mardi, 30 octobre 2018 à 17h06
Le jeudi, 14 juin 2018 à 8h31
  • Julie Gelfand, commissaire à l’environnement et au développement durable (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Kimberley Leach, directrice principale (Bureau du vérificateur général du Canada)
Le jeudi, 26 avril 2018 à 8h59
  • André Bernier, directeur principal, Division de l'énergie renouvelable et électrique, Direction des ressources en électricité (Ressources naturelles Canada)
  • Dean Haslip, directeur général, CanmetÉNERGIE-Ottawa (Ressources naturelles Canada)
  • Joyce Henry, directrice générale, Office de l'efficacité énergétique, Secteur de l'énergie (Ressources naturelles Canada)
  • Terry Hubbard, directeur général, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l'énergie (Ressources naturelles Canada)
  • John Kozij, directeur général, Service canadien des forêts (Ressources naturelles Canada)
  • Amanda Wilson, directrice générale, Bureau de recherche et de développement énergétiques, Secteur de l'innovation et de la technologie de l'énergie (Ressources naturelles Canada)
Le jeudi, 19 avril 2018 à 9h02
  • Stewart Elgie, coprésident (Institut pour l'IntelliProspérité)
  • William Scott, associé de recherche (Institut pour l'IntelliProspérité)
Le mardi, 17 avril 2018 à 18h51
  • Kenneth P. Green, directeur principal, Centre d’études en ressources naturelles (Institut Fraser)
  • Dan Woynillowicz, directeur des politiques, Centre pour le dialogue Morris J. Wosk, Université Simon Fraser (Clean Energy Canada)
Le jeudi, 29 mars 2018 à 8h00
  • Luisa Atkinson, directrice, Logement des Premières Nations (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
  • Warren Heeley, président (Institut canadien du chauffage, de la climatisation et de la réfrigération)
  • Mark Hopkins, directeur général, Direction générale des ressources naturelles et de l’environnement, Affaires du Nord (Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord Canada)
  • Lyse Langevin, directrice générale, Direction générale des infrastructures communautaires, Secteur des opérations régionales (Services aux Autochtones Canada et Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord)
  • Martin Luymes, directeur, Programmes et relations (Institut canadien du chauffage, de la climatisation et de la réfrigération)
  • Dina McNeil, directrice des relations gouvernementales (Association canadienne de l'immeuble)
  • Bruce Passmore, président du conseil d’administration (Institut canadien du chauffage, de la climatisation et de la réfrigération)
  • Dil Puar, gestionnaire des relations gouvernementales (Association canadienne de l'immeuble)
Le mardi, 27 mars 2018 à 17h38
  • Jim Baxter, directeur, Division de l'environnement et de l'énergie (Ville de Toronto)
  • Maggie MacDonald, directrice générale, Relations gouvernementales et affaires extérieures (Ville de Halifax)
  • Mary-Margaret McMahon, conseillère (Ville de Toronto)
  • Shannon Miedema, gestionnaire du programme de l’énergie et de l’environnement, Planification et développement (Ville de Halifax)
Le jeudi, 22 mars 2018 à 8h02
  • Stuart Galloway, chef de la direction (Association canadienne des entreprises de services énergétiques)
Le mardi, 20 mars 2018 à 19h56
Le jeudi, 1 mars 2018 à 8h00
  • Pamela Hine, présidente (Société d’habitation du Yukon)
  • Stephen Hooey, directeur de l’exploitation (Société d'habitation du Nunavut)
  • Jim Lord, directeur fondateur (Ecovert Sustainability Consultants)
  • Tom R. Williams, président-directeur général, Société d'habitation des Territoires du Nord-Ouest (Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest)
  • Gary Wong, directeur des infrastructures (Société d'habitation du Nunavut)
Le mardi, 27 février 2018 à 17h59
Le jeudi, 15 février 2018 à 8h00
  • Brent Gilmour, directeur général (QUEST)
  • Tonja Leach, directrice générale (QUEST)
  • Warwick F. Vincent, professeur titulaire, Centre d’études nordiques, Université Laval (À titre personnel)
Le jeudi, 8 février 2018 à 8h31
  • Philippe Dunsky, vice-président (Alliance de l'efficacité énergétique du Canada)
  • Blair Feltmate, chef, Centre Intact d’adaptation au climat, Université de Waterloo (À titre personnel)
  • Martin Luymes, président (Alliance de l'efficacité énergétique du Canada)
Le jeudi, 7 décembre 2017 à 8h29
  • Elsa DaCosta, directrice (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Doreen Deveen, directrice (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Julie Gelfand, commissaire à l’environnement et au développement durable (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • David Normand, directeur (Bureau du vérificateur général du Canada)
Le jeudi, 2 novembre 2017 à 9h05
  • Nadja Dreff, directrice, Division de l’économie et économiste principale adjointe (Bureau d'assurance du Canada)
  • Craig Stewart, vice-président, Affaires fédérales (Bureau d'assurance du Canada)
Le jeudi, 26 octobre 2017 à 8h04
  • David Lapp, chef de pratique, Mondialisation et Développement durable (Ingénieurs Canada)
  • Bruce Lorimer, directeur général par intérim (Institut royal d'architecture du Canada)
  • Benjamin L. Shinewald, président et chef de la direction (BOMA Canada)
  • Emmanuelle van Rutten, directrice régionale, Ontario Nord, Est et Nunavut (Institut royal d'architecture du Canada)
Le mardi, 24 octobre 2017 à 17h01
  • Brock Carlton, chef de la direction (Fédération canadienne des municipalités)
  • Matt Gemmel, conseiller en politiques (Fédération canadienne des municipalités)
  • Taylor Granger, responsable du développement des affaires, SLEEGERS Engineered Products Inc. (Association canadienne du propane)
  • Guy Marchand, président-directeur général, Budget Propane 1998 Inc. (Association canadienne du propane)
  • Nathalie St-Pierre, présidente-directrice générale (Association canadienne du propane)
  • Greg Thibodeau, gestionnaire, Marketing, Pembina Pipeline Corporation (Association canadienne du propane)
Le jeudi, 19 octobre 2017 à 8h02
  • Michel Dumoulin, vice-président intérimaire, Génie (Conseil national de recherches Canada)
  • Thomas Mueller, président et chef de la direction (Conseil du bâtiment durable du Canada)
  • Philip Rizcallah, directeur, Recherche et développement, Construction (Conseil national de recherches Canada)
Le mardi, 17 octobre 2017 à 17h06
  • Kevin Radford, sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobiliers (Services publics et Approvisionnement Canada)
  • Taki Sarantakis, secrétaire délégué (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
  • Veronica Silva, directrice générale, Services techniques (Services publics et Approvisionnement Canada)
  • Nick Xenos, directeur exécutif, Centre pour un gouvernement vert (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Le jeudi, 5 octobre 2017 à 8h01
  • David Keane, président et chef de la direction (BC LNG Alliance)
  • Louis Thériault, vice-président, Rendement organisationnel et Politiques publiques (Le Conference Board du Canada)
Le mardi, 3 octobre 2017 à 17h00
  • Pierre Boucher, président (Innovations en construction Canada)
  • Jim Ilkay, associé principal, Innovia Corporation (Innovations en construction Canada)
  • Kevin Lee, chef de la direction (Association canadienne des constructeurs d’habitations - Terre-Neuve-et-Labrador)
Le jeudi, 28 septembre 2017 à 9h01
  • James Tansey, directeur exécutif, Centre pour la recherche interactive sur la durabilité, Université de la Colombie-Britannique (À titre personnel)
Le mardi, 26 septembre 2017 à 17h35
  • Ian Beausoleil-Morrison, professeur, Faculté d’ingénierie et de design, Université Carleton (À titre personnel)
  • Bill Eggertson, directeur général (Association canadienne pour les énergies renouvelables)
Le jeudi, 21 septembre 2017 à 8h04
  • Duncan Hill, gestionnaire, Recherche sur les besoins en matière de logement (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
  • Michael Leering, directeur, Environnement et excellence en affaires (Groupe CSA)
  • Dwayne Torrey, directeur, Construction et infrastructure (Groupe CSA)
Le mardi, 19 septembre 2017 à 18h09
  • Martin Gaudet, directeur adjoint, Division de l'habitation, Office de l'efficacité énergétique, Secteur de l'énergie (Ressources naturelles Canada)
  • Dean Haslip, directeur général, CanmetÉNERGIE-Ottawa, Secteur de l'innovation et de la technologie de l'énergie (Ressources naturelles Canada)
  • Sarah Stinson, directrice, Division de l'industrie et bâtiments, Office de l'efficacité énergétique, Secteur de l'énergie (Ressources naturelles Canada)
Le jeudi, 15 juin 2017 à 8h01
  • Peter Boag, président et chef de la direction (Association canadienne des carburants)
  • Donald Lafleur, vice-président exécutif (Congrès du travail du Canada)
  • Chris Roberts, directeur, Politiques sociales et économiques (Congrès du travail du Canada)
  • Lisa Stilborn, vice-présidente, Division de l'Ontario (Association canadienne des carburants)
Le jeudi, 8 juin 2017 à 8h02
  • Terry Abel, vice-président exécutif (Association canadienne des producteurs pétroliers)
  • Robert Cadigan, président et directeur général (Newfoundland and Labrador Oil & Gas Industries Association)
  • Patrick McDonald, directeur, Climat et innovation (Association canadienne des producteurs pétroliers)
  • Byron Sparkes, conseiller principal en matière de politiques (Newfoundland and Labrador Oil & Gas Industries Association)
Le mardi, 6 juin 2017 à 18h00
Le jeudi, 11 mai 2017 à 8h01
  • Sylvia Bayer, agente de pays, Division de la politique énergétique et de la sécurité (Agence internationale de l’énergie)
  • Peter Fraser, chef de la division gaz, charbon et énergie (Agence internationale de l’énergie)
  • Jean-François Gagné, chef de la division de la politique des technologies énergétiques (Agence internationale de l’énergie)
  • Tim Gould, chef de la division des perspectives d’approvisionnement énergétique (Agence internationale de l’énergie)
  • Aad van Bohemen, chef de la division de la politique énergétique et de la sécurité (Agence internationale de l’énergie)
Le jeudi, 13 avril 2017 à 8h04
  • Timothy M. Egan, président et chef de la direction (Association canadienne du gaz)
  • Katrina Marsh, directrice principale, Politique des ressources naturelles et de l'environnement (Chambre de commerce du Canada)
Le mardi, 11 avril 2017 à 17h05
  • Lynn Blodgett, président et chef de la direction (Big Moon Power)
  • Jamie MacNeil, directeur national (Big Moon Power)
  • Tim Wiwchar, gestionnaire d’occasions d’affaires (Shell Canada)
Le jeudi, 6 avril 2017 à 8h00
  • Gervais Coulombe, chef, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
  • Derek Hermanutz, directeur général, Direction de l'analyse économique, Direction générale de la politique stratégique (Environnement Canada)
  • Matt Jones, directeur général, Bureau de la politique climatique, Direction générale de la politique stratégique (Environnement Canada)
  • Sean Keenan, directeur, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
  • John Moffet, sous-ministre adjoint délégué par intérim, Direction générale de la protection de l’environnement (Environnement Canada)
  • Helen Ryan, directrice générale, Énergie et transports, Direction générale de la protection de l’environnement (Environnement Canada)
Le jeudi, 30 mars 2017 à 8h01
  • Adam Auer, vice-président, Environnement et développement durable (Association canadienne du ciment)
  • Michael McSweeney, président et chef de la direction (Association canadienne du ciment)
  • Chris Ragan, président (Commission de l'écofiscalité du Canada)
Le mardi, 28 mars 2017 à 17h55
  • Jean Simard, président et chef de la direction (Association de l'aluminium du Canada)
Le jeudi, 9 mars 2017 à 9h01
  • Joseph Galimberti, président (Association canadienne des producteurs d'acier)
Le jeudi, 2 mars 2017 à 8h03
  • Robert Larocque, vice-président, Changement climatique, Environnement et main-d’oeuvre (Association des produits forestiers du Canada)
  • Kate Lindsay, vice-présidente, Durabilité et partenariats environnementaux (Association des produits forestiers du Canada)
  • Brendan Marshall, vice-président, Affaires économiques et du Nord (Association minière du Canada)
Le mardi, 28 février 2017 à 18h21
  • Bob Masterson, président et directeur général (Association canadienne de l'industrie de la chimie)
  • David Podruzny, vice-président, Affaires économiques et commerciales (Association canadienne de l'industrie de la chimie)
  • Mark A. Salkeld, président et directeur général (Petroleum Services Association of Canada)
Le jeudi, 16 février 2017 à 8h00
  • Carl Weatherell, directeur exécutif et directeur général (Conseil canadien de l'innovation minière)
  • Jennifer Winter, professeure adjointe, École de politique publique, University of Calgary (À titre personnel)
Le jeudi, 9 février 2017 à 9h05
Le jeudi, 2 février 2017 à 8h02
  • Qi Liu, directeur scientifique (Institute for Oil Sands Innovation)
  • Steve MacDonald, chef de la direction (Emissions Reduction Alberta)
Le mardi, 31 janvier 2017 à 17h19
  • Jeff Erikson, directeur général, Région des Amériques (Global CCS Institute)
Le jeudi, 15 décembre 2016 à 9h03
  • Allan Fogwill, président-directeur général (Institut canadien de recherche énergétique)
Le mardi, 13 décembre 2016 à 17h50
  • Trevor McLeod, directeur du Centre de politique sur les ressources naturelles (Canada West Foundation)
Le jeudi, 8 décembre 2016 à 8h05
  • Dallas Alderson, gestionnaire, Politiques et recherche (Fédération canadienne des municipalités)
  • Mark Jaccard, professeur, Simon Fraser University (À titre personnel)
  • Clark Somerville, président (Fédération canadienne des municipalités)
Le mardi, 6 décembre 2016 à 17h06
  • Eddy Isaacs, membre du Comité consultatif scientifique (Conseil des académies canadiennes)
  • Eric M. Meslin, président-directeur général (Conseil des académies canadiennes)
  • Patricia Nelson, vice-présidente (In Situ Oil Sands Alliance)
  • Richard Sendall, président (In Situ Oil Sands Alliance)
Le jeudi, 1 décembre 2016 à 8h34
  • Soheil Asgarpour, président (PTAC Petroleum Technology Alliance Canada)
Le mardi, 29 novembre 2016 à 17h02
  • Benjamin Dachis, directeur associé, Recherche (C.D. Howe Institute)
Le jeudi, 24 novembre 2016 à 8h02
  • Leah Lawrence, présidente et directrice générale (Technologies du développement durable Canada)
  • John Zhou, vice-président, Énergie propre (Alberta Innovates)
Le jeudi, 3 novembre 2016 à 8h02
  • Louis Beauchemin, directeur principal, Gestion des filiales (Hydro-Québec)
  • France Lampron, directrice, Électrification des transports (Hydro-Québec)
  • Jeff Mackey, analyste des politiques (Association canadienne du transport urbain)
  • Alex Maheu, directeur, Affaires publiques (Association canadienne du transport urbain)
Le mardi, 1 novembre 2016 à 17h57
  • Richard Adamson, président (CMC Research Institutes, Inc.)
  • Nancy Coulas, directrice, Politique environnementale et énergétique (Manufacturiers et Exportateurs du Canada)
  • Mathew Wilson, vice-président principal (Manufacturiers et Exportateurs du Canada)
Le jeudi, 27 octobre 2016 à 8h01
  • Clyde Graham, vice-président principal (Fertilisants Canada)
  • Mark A. Nantais, président (Association canadienne des constructeurs de véhicules)
  • Garth Whyte, président et directeur général (Fertilisants Canada)
Le mardi, 25 octobre 2016 à 17h57
  • Michael Bourque, président-directeur général (Association des chemins de fer du Canada)
  • Yves Desjardins-Siciliano, président et chef de la direction (VIA Rail Canada)
  • Michael Gullo, directeur, Politiques, affaires économiques et environnementales (Association des chemins de fer du Canada)
  • Pierre Le Fèvre, conseiller principal au président et chef de la direction (VIA Rail Canada)
  • Bruno Riendeau, directeur, Sécurité et environnement (VIA Rail Canada)
Le jeudi, 20 octobre 2016 à 8h28
  • Robin Campbell, président (Association charbonnière canadienne)
Le mardi, 18 octobre 2016 à 17h04
  • Jonathan Blackham, directeur, Politique et affaires publiques (Alliance canadienne du camionnage)
  • Chantal Guimont, présidente-directrice générale (Mobilité électrique Canada)
Le jeudi, 29 septembre 2016 à 8h03
  • Steven McCauley, chef de la direction par intérim (Pollution Probe)
  • Bruce Winchester, directeur général (Alliance canadienne pour les véhicules au gaz naturel)
Le mardi, 27 septembre 2016 à 17h04
  • Debbie Murray, directrice, Politiques et affaires réglementaires (Association des administrations portuaires canadiennes)
  • Louis Thériault, vice-président, Stratégie industrielle et politiques publiques (Le Conference Board du Canada)
  • Wendy Zatylny, présidente (Association des administrations portuaires canadiennes)
Le jeudi, 9 juin 2016 à 8h07
  • Eric Denhoff, président-directeur général (Association canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible)
  • Andrea Kent, présidente (Industries renouvelables Canada)
  • Barrie Kirk, directeur exécutif (Centre d'excellence des véhicules automatisés du Canada)
Le jeudi, 2 juin 2016 à 8h00
  • Neil Larlee, directeur, Planification stratégique (Énergie NB)
  • Jeff Lyash, président-directeur général (Ontario Power Generation)
Le mardi, 31 mai 2016 à 17h08
  • Sylvain Cofsky, directeur administratif (Groupement Aéronautique de Recherche et Développement en eNvironnement)
  • Teresa Ehman, présidente, Sous-comité de l'environnement (Conseil national des lignes aériennes du Canada)
  • Fassi Kafyeke, directeur principal, Technologies stratégiques et Conception avancée, Bombardier Aéronautique (Groupement Aéronautique de Recherche et Développement en eNvironnement)
  • Marc-André O'Rourke, directeur général (Conseil national des lignes aériennes du Canada)
Le jeudi, 19 mai 2016 à 8h01
  • Ellen Burack, directrice générale, Politiques environnementales, Groupe des Politiques (Transports Canada)
  • Jim Lothrop, directeur général, Administration du transport durable (Transports Canada)
Le mardi, 17 mai 2016 à 17h03
  • Guy Bruce, vice-président, Planification, environnement et développement durable (SaskPower)
  • Mike Marsh, président et chef de la direction (SaskPower)
  • Chris Sandve, directeur des politiques et des rapports (BC Hydro)
Le jeudi, 12 mai 2016 à 9h02
  • Karina Brino, présidente-directrice générale, Mining Association of BC (Association of Major Power Customers of BC)
  • Carlo Dal Monte, directeur, Division de l’énergie, société Catalyst Paper (Association of Major Power Customers of BC)
  • Brian Wallace, conseiller juridique (Association of Major Power Customers of BC)
Le mardi, 10 mai 2016 à 17h40
  • Andrew Leach, professeur agrégé, Alberta School of Business, Université de l'Alberta (À titre personnel)
  • Mike Cleland, agrégé supérieur, Université d'Ottawa (À titre personnel)
  • Pierre-Olivier Pineau, professeur titulaire de la Chaire de gestion du secteur de l’énergie (HEC Montréal)
Le jeudi, 5 mai 2016 à 8h00
  • Donald Beverly, directeur (Canadian Biogas Association)
  • Jennifer Green, directrice exécutive (Canadian Biogas Association)
  • Martin Kennedy, vice-président, Affaires extérieures (Capital Power)
  • Sergio Marchi, président-directeur général (Association canadienne de l'électricité)
  • Kevin Matthews, directeur (Canadian Biogas Association)
  • Devin McCarthy, directeur, Génération et environnement (Association canadienne de l'électricité)
  • Terry Toner, directeur, Services de l'environnement, Nova Scotia Power (Association canadienne de l'électricité)
Le mardi, 3 mai 2016 à 17h12
  • Max Gruenig, président (Ecologic Institute US)
  • Don Wharton, directeur général, Transition vers une réduction du carbone (TransAlta Corporation)
Le jeudi, 21 avril 2016 à 8h43
  • John Barrett, président et chef de la direction (Association nucléaire canadienne)
Le mardi, 19 avril 2016 à 17h14
  • Jacob Irving, président, Association canadienne de l'hydroélectricité (Conseil canadien sur l'électricité renouvelable)
Le jeudi, 14 avril 2016 à 8h06
  • Patricia Fuller, directrice générale, Office de l'efficacité énergétique (Ressources naturelles Canada)
  • Jeff Labonté, directeur général, Sûreté énergétique et sécurité (Ressources naturelles Canada)
  • Drew Leyburne, directeur général, Direction de la politique énergétique (Ressources naturelles Canada)
  • Niall O'Dea, directeur général, Direction des ressources en électricité (Ressources naturelles Canada)
  • Laura Oleson, directrice, Élaboration de la politique et de l'analyse, Office de l'efficacité énergétique, Secteur de l'énergie (Ressources naturelles Canada)
  • Debbie Scharf, directrice, Division de l'équipement (Ressources naturelles Canada)
  • Paula Vieira, directrice, Division de transports et carburants de remplacement, Office de l'efficacité énergitique (Ressources naturelles Canada)
  • Marc Wickham, directeur, Programmes en science et technologie énergétiques, Secteur de l'innovation et de la technologie énergétique, Bureau de recherche et développement énergétiques (Ressources naturelles Canada)
Le mardi, 12 avril 2016 à 17h08
  • Jim Fox, vice-président, Intégration de l’information sur l’énergie et de l’analyse (Office national de l'énergie)
  • Shelley Milutinovic, spécialiste en chef, Économie (Office national de l'énergie)
Le mardi, 22 mars 2016 à 17h06
  • Mike Beale, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l’environnement (Environnement Canada)
  • Derek Hermanutz, directeur général, Direction de l'analyse économique, Direction générale de la politique stratégique (Environnement Canada)
  • Dan McDougall, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique stratégique (Environnement Canada)
Étude sur de nouvelles questions concernant son mandat
(2016-01-28) Afficher les mémoires
Le jeudi, 25 octobre 2018 à 8h01
  • Elsa DaCosta, directrice (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Michael Enns, directeur exécutif, Direction de l'application de la loi en environnement (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Julie Gelfand, commissaire à l’environnement et au développement durable (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Gwen Goodier, directrice exécutive, Division de la gestion des substances chimiques (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Sylvie Lapointe, sous-ministre adjointe, Gestion des pêches et des ports (Pêches et Océans Canada)
  • James McKenzie, directeur principal (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Heather Miller, directrice principale (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • David Morin, directeur général, Direction de la sécurité des milieux, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs (Santé Canada)
  • Roger Roberge, directeur général par intérim, Direction de la Politique en matière de durabilité (Environnement et Changement climatique Canada)
  • Michelle Sanders, directrice, Politique sur l’eau propre (Transports Canada)
Le mardi, 23 octobre 2018 à 17h54
  • Kenneth Brown, représentant, Conseil des chefs du projet Eagle Spirit (Eagle Spirit Energy Holding Ltd.)
  • Michael Cleland, professionnel en résidence, projet Énergie positive, Université d’Ottawa (À titre personnel)
  • Dwight Newman, professeur de droit et Chaire de recherche du Canada, , Université de la Saskatchewan (À titre personnel)
Le jeudi, 18 octobre 2018 à 8h00
  • Ross McKitrick, professeur d'économie, Université de Guelph (À titre personnel)
  • Karine Péloffy, avocate conseil (Centre québécois du droit de l’environnement)
  • Thierry Rodon, professeur et titulaire de la Chaire de recherche sur le développement durable du Nord, Université Laval (À titre personnel)
Le mardi, 8 mars 2016 à 17h12
  • Alex Ferguson, vice-président, Politiques et rendement (Association canadienne des producteurs pétroliers)
Le mardi, 23 février 2016 à 17h06
  • Tim McMillan, président et chef de la direction (Association canadienne des producteurs pétroliers)
Le jeudi, 18 février 2016 à 9h01
  • Andrew Ferguson, directeur principal (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Julie Gelfand, commissaire à l’environnement et au développement durable (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Kimberley Leach, directrice principale (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Kari Swarbrick, directrice (Bureau du vérificateur général du Canada)
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Réunion
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Transcription intérimaire
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Réunion
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Témoin
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Ordres de renvoi

L’ordre de renvoi est l’ordre du Sénat qui autorise un comité à étudier un projet de loi ou à mener une étude spéciale. La plupart des comités ne peuvent agir sans ordre de renvoi. Trois comités permanents ont toutefois un ordre de renvoi permanent qui leur permet d’exécuter leur travail sans attendre d’ordre de renvoi. Il s’agit du comité du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement (chargé de proposer des modifications au Règlement du Sénat, d’examiner les questions de privilège et d’étudier les ordres et coutumes du Sénat et les privilèges du Parlement), du Comité de la régie interne, des budgets et de l’administration (chargé d’examiner toutes les questions d’ordre financier et administratif relatives à la gestion interne du Sénat) et du Comité sur l’éthique et les conflits d'intérêts des sénateurs.