OTTAWA, le mercredi 27 janvier 2016
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[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16h53, dans la pièce705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Eggleton, C.P., Frum, Merchant, Munson, Ogilvie, Raine et Stewart Olsen (7).

Également présente: Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26janvier 2016, le comité entreprend son étude sur l'incidence croissante de l'obésité au Canada.

Conformément à l'alinéa12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

Il est convenu que l'ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à y apporter tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.

Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la note de la présidence et le résumé du rapport.

Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité concernant la publication du rapport, avec l'aide de la Direction des communications du Sénat, notamment pour ce qui est de la date de dépôt du rapport.

À 17h36, conformément à l'alinéa12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour.

Il est convenu que le comité adopte l'ébauche du premier rapport, rédigé conformément au paragraphe12-26(2) du Règlement.

À 17 h42, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Keli Hogan