Propose que le projet de loi S-216, Loi édictant la Loi sur l’esclavage moderne et modifiant le Tarif des douanes, soit lu pour la deuxième fois.

— Chers collègues, je prends la parole à l’étape de la deuxième lecture pour vous expliquer l’à-propos du projet de loi S-216, intitulé Loi édictant la Loi sur l’esclavage moderne et modifiant le Tarif des douanes. C’est une version améliorée du projet de loi S-211, qui est mort au Feuilleton lors de la prorogation.

Je suis très reconnaissante d’avoir obtenu le soutien du Groupe parlementaire multipartite de lutte contre l’esclavage moderne et la traite des personnes pour le dépôt de ce projet de loi. Cette volonté dépasse les lignes de parti. Il en va de notre humanité.

Le projet de loi S-216 est un outil de transparence en vue de lutter contre le travail des enfants et le travail forcé dans les chaînes d’approvisionnement de nos entreprises. Le Canada respecterait ainsi davantage la lettre de ses engagements internationaux. Force est d’admettre que nous avons pris du retard sur bien d’autres pays en ce qui a trait aux efforts consentis pour que nos compagnies soient tenues responsables des torts causés ici et à l’étranger.

Ce projet de loi est un pas dans la bonne direction. Il n’a, bien sûr, pas la prétention d’éradiquer les violations des droits de la personne commises lors de la production des biens que nous consommons. Des causes systémiques comme la pauvreté, l’insécurité et l’inégalité des genres nourrissent ce fléau.

La pandémie a accentué l’urgence d’intervenir et les Nations unies ont sonné l’alarme : la COVID-19 augmente le risque que des millions d’enfants, de femmes et d’hommes soient réduits au travail forcé, notamment pour fournir dans l’urgence aux pays occidentaux les équipements de protection comme les masques, les gants et le savon antibactérien. En Malaisie, on fait état de dortoirs et d’autobus bondés d’ouvriers travaillant au coude à coude 12 heures par jour pour fabriquer des gants de latex. En Afrique du Sud, des travailleurs ont été littéralement enfermés plusieurs jours dans une usine de masques pour répondre au carnet de commandes. Le sort de la minorité musulmane ouïghoure en Chine est, quant à lui, revenu dans l’actualité grâce à des enquêtes journalistiques qui ont lié l’existence de camps de travail forcé à la production de masse de couvre-visages.

On estime qu’au moins 40 millions de femmes, d’hommes et d’enfants à travers le monde sont victimes d’esclavage moderne, un terme qui n’est pas explicitement défini par le droit international, mais qui englobe toute une série de pratiques — y compris la traite à des fins sexuelles ou autres et les mariages forcés — par lesquelles une personne est exploitée ou contrainte au travail, que ce soit par la violence, les menaces, la coercition, l’abus de pouvoir ou la fraude.

De ce nombre, 25 millions d’êtres humains — adultes et enfants — sont victimes de la traite des personnes à des fins de travail forcé. Le projet de loi reprend la définition du travail forcé de l’Organisation internationale du travail et je cite :

Tout travail ou service exigé d’un individu sous la menace d’une peine quelconque et pour lequel ledit individu ne s’est pas offert de plein gré.

La définition des pires formes de travail des enfants inclut le travail forcé ainsi que, et je cite :

[...] les travaux qui, par leur nature ou les conditions dans lesquelles ils s’exercent, sont susceptibles de nuire à la santé, à la sécurité ou à la moralité de l’enfant.

Ce ne sont pas les moyens qui manquent pour faire tomber une personne dans le piège du travail forcé : remboursement de dettes, confiscation de pièces d’identité, menaces de signalement aux autorités de l’immigration, menaces de violence et violence, et j’en passe. Que l’on pense aux bateaux de pêche à la crevette en Thaïlande, aux plantations de cacao en Côte d’Ivoire ou aux mines de cobalt en République démocratique du Congo, il existe de nombreux cas où des enfants ont été exploités sans vergogne. Je rappelle que le cobalt sert à produire les batteries au lithium que l’on trouve notamment dans nos téléphones cellulaires. N’oublions pas non plus les vêtements bon marché produits à la tonne dans des conditions d’esclavage en Asie.

Cette exploitation éhontée n’est pas seulement présente à l’étranger. Au Canada, selon le Global Slavery Index, on estime que 17 000 personnes vivraient dans des conditions d’esclavage moderne. La production agricole est particulièrement à risque. J’ai rencontré récemment une Camerounaise qui a vécu deux ans sous l’emprise d’un producteur agricole québécois qui lui interdisait d’avoir un téléphone cellulaire, lui confisquait sa carte bancaire et la menaçait de la renvoyer chez elle si elle ne travaillait pas 7 jours sur 7, jusqu’à 12 heures par jour.

Je la cite :

J’avais une peur bleue de lui. J’avais peur qu’il mette ses menaces à exécution et pendant les deux ans, je faisais tout ce qu’il disait de faire même quand j’étais fatiguée, même quand j’avais mal au cœur. Je ne me plaignais plus même si j’avais le vertige. Je travaillais autant qu’il avait besoin de moi pour qu’il ne me menace plus et pour qu’il n’ait rien à me reprocher. Je faisais vraiment tout pour que le travail soit impeccable.

Une immigrante m’a raconté son enfance à travailler dans les champs de tomates au Mexique. C’est son père qui l’enrôlait ainsi dans ce travail épuisant. C’était la norme dans son village, et elle n’a pas pu fréquenter l’école bien longtemps.

Généralement, ce ne sont pas les entreprises canadiennes qui bafouent directement les droits fondamentaux des travailleurs, mais plutôt les sous-traitants avec qui elles font affaire, de même que leurs fournisseurs en matières premières et en produits agricoles bruts. Il est là, le risque.

À part ce que leur apprennent les grands titres, les consommateurs que nous sommes ne savent pas toujours quels produits ont été fabriqués par des enfants ou par des adultes travaillant sous la contrainte. Toutes les certifications équitables ne se valent pas, et certaines peuvent même embrouiller les consommateurs.

On estime que l’équivalent de 34 milliards de dollars de marchandises importées au Canada pourraient avoir été fabriquées, en tout ou en partie, par des enfants ou bien être le fruit de travail forcé. Ce n’est pas rien. Vision mondiale Canada estime que 1 200 entreprises qui font affaire au pays importent au moins un de ces biens à risque.

Au Canada, on a trop longtemps compté seulement sur l’autorégulation en misant sur la responsabilité sociale des entreprises de faire enquête auprès de leurs fournisseurs.

Ce que dit le projet de loi S-216, c’est ceci : en gros, le projet de loi obligerait les grandes compagnies qui font des affaires au Canada à faire rapport publiquement sur les mesures qu’elles prennent pour prévenir ou atténuer le recours au travail forcé ou au travail des enfants à toutes les étapes de production de leurs marchandises. C’est donc ce que l’on appelle une loi sur la transparence dans la chaîne d’approvisionnement.

Qui est visé? Les compagnies qui sont soit inscrites en bourse, soit installées au Canada et qui satisfont à deux de ces trois critères : posséder des actifs d’au moins 20 millions de dollars, générer des revenus d’au moins 40 millions de dollars et compter au moins 250 employés. On le voit, le projet de loi vise donc les grandes entreprises qui ont les moyens de faire ce genre d’exercice...

Merci beaucoup, chers collègues.

On le voit, le projet de loi vise donc les grandes entreprises qui ont les moyens de faire ce genre d’exercice afin de ne pas imposer un fardeau trop lourd aux PME ou aux petits commerces du coin de la rue. C’est une approche pragmatique.

Aussi, et il faut le noter, on parle ici de compagnies qui importent, produisent ou vendent des marchandises au Canada, donc pas seulement celles qui font affaire directement avec le consommateur, comme c’est le cas avec les supermarchés. De plus, et c’est important de le dire, la loi vise les compagnies qui contrôlent directement ou indirectement d’autres entités impliquées dans la chaîne de production.

L’obligation inscrite dans la loi est la suivante : faire rapport chaque année au ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile des mesures prises pour prévenir ou diminuer les risques de travail forcé à l’une ou l’autre des étapes de la production de marchandises, que ce soit au Canada ou ailleurs, ou au moment de leur importation au pays. Par « production de marchandises », on entend la fabrication, la culture, l’extraction ou le traitement.

Ce rapport devra comprendre des renseignements sur les marchandises, les politiques relatives au travail forcé, les mesures prises pour évaluer le risque et la formation donnée aux employés sur cet enjeu. Ces éléments seront davantage précisés dans la réglementation qui accompagnera une éventuelle loi.

Cette loi, je le précise, a du mordant; elle prévoit des mécanismes de contrôle. Par exemple, un dirigeant ou un administrateur de l’entreprise doit attester que les informations fournies dans le rapport sont véridiques, exactes et complètes. Il y a donc responsabilité au plus haut niveau. Ensuite, l’autorité désignée par le ministre responsable peut entrer dans tous les locaux de la compagnie pour y faire enquête, y compris inspecter les systèmes informatiques, s’il y a des motifs raisonnables de croire que les documents visés par la loi s’y trouvent. On prévoit même la possibilité d’entrer dans un domicile avec un mandat de perquisition.

Des infractions et des peines sont prévues pour ceux qui ne respecteront pas l’obligation de faire rapport publiquement ou qui feront une déclaration fausse ou trompeuse en toute connaissance de cause. Il est important de noter que les dirigeants et les administrateurs sont considérés comme des coauteurs de l’infraction et qu’ils encourent, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, une amende maximale de 250 000 $.

Aussi, dans la foulée de l’Accord Canada—États-Unis—Mexique, notre gouvernement a amendé cet hiver le Tarif des douanes pour interdire l’entrée de marchandises fabriquées par le recours au travail forcé. C’est une très bonne nouvelle, puisque c’est en partie ce que la dernière version de mon projet de loi contient. Toutefois, le projet de loi S-216 maintient le libellé de l’amendement original au Tarif des douanes, car l’interdiction d’entrée doit viser non seulement les produits du travail forcé, comme c’est le cas actuellement, mais aussi, plus largement, les produits du travail des enfants.

Parmi les autres améliorations apportées au projet de loi S-216, notons la création d’un registre public électronique centralisé afin de faciliter l’accès aux informations déclarées par les compagnies dans les rapports. Nous avons aussi élargi les définitions du travail forcé et du travail des enfants.

Ensuite, afin de mieux tenir compte des réalités du monde des affaires, les entreprises auraient désormais jusqu’à six mois après la fin de leur exercice financier pour fournir un rapport au ministre. Finalement, un mécanisme de révision permettrait à un comité du Parlement de réexaminer la loi cinq ans après son entrée en vigueur.

Parlons des lois sur la transparence en vigueur dans d’autres pays. Si le projet de loi S-216 innove à certains égards, il s’est également inspiré de lois sur la transparence dans d’autres pays.

En 2015, la Grande-Bretagne a adopté une loi sur l’esclavage moderne. Cette loi prévoit une obligation de faire rapport une fois l’an. Mais paradoxalement la loi autorise que le rapport puisse indiquer que l’entreprise n’a absolument rien fait pour combattre le travail forcé.

Aucune pénalité n’est prévue, mais il y a une possibilité d’injonction à l’endroit des contrevenants. En 2017, 57 % des compagnies inscrites en bourse s’étaient conformées à la loi. Les plus récentes recherches indiquent qu’un groupe plutôt restreint de chefs de file britanniques du monde des affaires ont agi, mais qu’il n’y a toujours pas eu de changements à grande échelle. Il y a des exemples de bons et de mauvais rapports. L’an dernier, face aux critiques, les autorités ont décidé de procéder à la vérification de 17 000 compagnies dans l’espoir d’accroître le niveau de transparence. Un rapport indépendant a recommandé de renforcer la loi britannique et d’ajouter des sanctions.

Le plus récent exemple est la loi australienne adoptée en 2018. C’est la première loi sur la transparence qui impose des obligations non seulement aux grandes compagnies, mais au gouvernement fédéral et à ses agences. Les critères à respecter dans les rapports sont obligatoires. La loi australienne comporte une innovation : l’État a l’obligation de publier la liste des compagnies qui n’ont pas soumis de rapport, et il existe un registre central qui est très utile pour identifier les délinquants et les dénoncer. Encore une fois, il n’y a pas de pénalités prévues pour les contrevenants en Australie. Par conséquent, les lois britanniques et australiennes ont un peu moins de « mordant » que le projet de loi proposé ici.

Toutes ces lois sur la transparence sont plus ou moins basées sur le concept que l’on appelle en anglais « name-and-shame », c’est-à-dire « nommer et couvrir de honte ». Les entreprises qui se traînent les pieds peuvent donc être dénoncées par des groupes qui défendent les droits de la personne. Les consommateurs, eux, ont un peu plus d’information à leur disposition pour faire des choix de consommation responsables. Ces lois tiennent pour acquis que la transparence mènera à davantage de responsabilités.

Quels sont donc les effets de ces lois sur la transparence? L’adoption de ces lois a certainement contribué à une conversation élargie à propos de l’esclavage moderne parmi les gens d’affaires, les investisseurs, les syndicats et le grand public. Bien des entreprises font encore preuve d’aveuglement volontaire, mais il y a une prise de conscience grandissante, sans doute parce que les investisseurs, particulièrement les milléniaux, en font de plus en plus un critère de placement.

Beaucoup de compagnies savent que leur réputation est en jeu et que le fait de trouver des esclaves dans leur chaîne d’approvisionnement peut faire chuter leurs ventes et leurs profits. De plus, l’impunité des compagnies canadiennes présentes à l’étranger est remise en cause par un jugement sans précédent de la Cour suprême, qui a statué qu’une poursuite pour travail forcé contre la compagnie minière Nevsun Resources pourra être entendue au Canada.

Certains chefs d’entreprise sont même d’avis qu’une loi sur la transparence diminue la concurrence déloyale de la part de ceux qui prennent des raccourcis en matière de droits de la personne. Quelques champions ont ouvert la voie : la compagnie canadienne de vêtements de sport Lululemon, mais aussi Adidas, Gap et H&M, selon un classement de KnowTheChain. Dans le cas de Lululemon, des mesures correctives seraient prises si des enfants victimes de travail forcé sont découverts chez ses fournisseurs, et cela passe par le financement complet de leur éducation.

Même de petits acteurs applaudissent le projet de loi S-216. La présidente et propriétaire d’Équifruit, entreprise québécoise qui importe au Canada des fruits provenant du commerce équitable, m’a dit espérer que le projet de loi lui donne davantage accès aux chaînes de supermarchés parce qu’elles devront poser plus de questions à leurs grands fournisseurs habituels sur la présence d’esclavage moderne dans leur chaîne d’approvisionnement.

Tout cela survient dans un contexte où de plus en plus d’enquêtes journalistiques dénoncent le recours au travail forcé. Les campagnes de sensibilisation des consommateurs se multiplient. Je pense notamment à l’huile de palme. En Indonésie, des plantations de palmiers à huile ont recours au travail des enfants dans des conditions qualifiées de dangereuses et difficiles par Amnistie internationale.

Un sondage effectué auprès de 26 grandes entreprises canadiennes et de 37 gestionnaires est révélateur des inquiétudes existantes au sein même du monde des affaires : 75 % jugent qu’une loi sur la transparence des chaînes d’approvisionnement pourrait servir de moteur de changement et bénéficier à leur propre entreprise. Seulement 29 % des entreprises examinent attentivement le premier niveau de leur chaîne d’approvisionnement, alors que l’esclavage moderne est souvent présent dans le deuxième ou le troisième niveau.

Voici une dernière statistique très inquiétante : selon une enquête britannique, plus des trois quarts des entreprises interrogées croient qu’il y a de bonnes chances qu’il y ait du travail forcé dans leur chaîne d’approvisionnement. L’enquête portait sur 71 grandes compagnies, dont 25 marques et détaillants qui ont une portée internationale.

Pourquoi donc avons-nous senti le besoin d’agir en présentant un tel projet de loi? Parce que, étonnamment, le Canada n’a pas encore traduit dans sa législation, dans des mesures nationales, les engagements pourtant très nombreux qu’il a faits sur la scène internationale. Nous sommes donc, je le répète, très en retard.

Peut-être plus frappant encore, le Canada a ratifié les huit conventions fondamentales de l’Organisation internationale du travail, dont celles portant sur les pires formes de travail des enfants et l’abolition du travail forcé. Comment se fait-il alors que le recours au travail forcé ne soit pas expressément interdit dans le Code criminel et le Code canadien du travail?

Malheureusement, même si le gouvernement fédéral est sensible à cette réalité, il en est encore à évaluer la marche à suivre. Bref, il progresse encore une fois à pas de tortue sous prétexte qu’il veut que les politiques publiques d’approvisionnement permettent de mieux rendre des comptes, mais pendant ce temps-là, il achète d’énormes quantités de masques dans des parties du monde où le travail forcé constitue encore un risque bien réel.

En toute transparence, ce projet de loi ne fait pas l’unanimité. L’écosociologue Laure Waridel ainsi que les organismes International Justice Mission et Avocats sans frontières Canada, pour donner seulement quelques exemples, trouvent que le projet de loi S-216 constitue un pas dans la bonne direction. Un certain nombre de voix souhaiteraient toutefois qu’il aille plus loin et reprenne le principe de diligence raisonnable que l’on retrouve dans les lois adoptées par les Pays-Bas et la France. Ces lois obligent les entreprises à faire preuve de diligence raisonnable et à s’assurer, dans les limites du raisonnable, qu’aucun des éléments de leur chaîne d’approvisionnement n’a recours au travail forcé ou ne fait travailler des enfants. Les contrevenants s’exposent à des poursuites civiles. Dans le milieu des affaires, l’Association minière du Canada est favorable à l’esprit du projet de loi, mais comme bien d’autres organismes privés, elle souhaiterait qu’on y apporte certains changements.

Dans tous les cas, les consommateurs veulent savoir. Selon un sondage réalisé par Vision mondiale, 91 % des Canadiens estiment que le gouvernement devrait obliger les entreprises canadiennes à rendre compte de leurs faits et gestes afin qu’aucun enfant ne participe à leur chaîne d’approvisionnement.

Le débat entamé par le Sénat en février doit se poursuivre, et j’invite mes collègues à y participer. L’étude du comité leur permettra de voir si le texte doit être amélioré ou non.

Il est grand temps que nous fassions quelque chose. Le Canada ne peut pas défendre les droits de la personne seulement en apparence. Le commerce international étant ce qu’il est, des biens produits dans des conditions équivalant à de l’esclavage moderne se retrouvent dans des pays riches comme le Canada. Le crime a beau avoir lieu ailleurs, c’est ici que le produit est vendu.

La société ne peut plus fermer les yeux sur ce problème.