Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Finances nationales
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mercredi 11 février 2009
Le mardi 24 février 2009
Le mercredi 25 février 2009
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première, deuxième et troisième (dernière) réunions concernant :
Le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2008-2009
et
Première réunion concernant :
Le Budget supplémentaire des dépenses (C) de 2008-2009
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 — Dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la trente-neuvième
législature)
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2008-2009)
- Ordres de renvoi
- Procès-verbaux
- Le premier rapport
- Le deuxième rapport
- Témoignages du 11 février 2009 (13K)
- Témoignages du 24 février 2009 (13K)
- Témoignages du 25 février 2009 (13K)
TÉMOINS :
Le mercredi 11 février 2009 :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses.
Le mardi 24 février 2009 :
Transports Canada :
Louis Ranger, sous-ministre des transports et administrateur général, Infrastructure Canada;
André Morency, sous-ministre adjoint, Gestion ministérielle et gouvernance des sociétés d'État.
Infrastructure Canada :
John Forster, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques et des communications;
David Cluff, sous-ministre adjoint, Direction générale des services ministériels et agent principal des finances.
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses.
Le mercredi 25 février 2009 :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-président : L'honorable Irving Gerstein
et
Les honorables sénateurs :
Callbeck, Chaput, *Cowan (ou Tardif), De Bané, C.P., Di Nino, Eggleton, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Mitchell, Nancy Ruth, Neufeld, Ringuette, Rivard
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 25 février 2009).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 23 février 2009).
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 23 février 2009).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 19 février 2009).
L'honorable sénateure Nancy Ruth a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 12 février 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 12 février 2009).
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Prud'homme, C.P. (le 11 février 2009).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateure Nancy Ruth (le 11 février 2009).