On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Étude d'une ébauche de rapport
L'étude d'un projet d'ordre du jour
- Fascicule n° 3, le 19 octobre (à huis clos), le 2 novembre (à huis clos), le 16 novembre (à huis clos), le 23 novembre (à huis clos), le 30 novembre (à huis clos) et le 7 décembre 2010 (à huis clos)
- Fascicule n° 2, le 1er juin (à huis clos), le 8 juin (à huis clos), le 15 juin (à huis clos), le 22 juin (à huis clos) et le 29 juin 2010 (à huis clos)
- Fascicule n° 1, le 16 mars, le 30 mars (à huis clos), le 13 avril (à huis clos), le 27 avril (à huis clos) et le 4 mai 2010 (à huis clos)
L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)i))—le rétablissement des projets de loi
L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)i))—les questions de privilège
Réunion d'organisation