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AOVS - Comité permanent

Audit et surveillance

AOVS Membres du comité

Président

Marty Klyne
GPS - (Saskatchewan)

Vice-président

David M. Wells
C - (Terre-Neuve-et-Labrador)


Membre

Donna Dasko
GSI - (Ontario)

Membre

Colin Deacon
GSC - (Nouvelle-Écosse)

Les sénateurs suivants sont membres d’office de tous les comités sauf le Comité permanent sur l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance, les comités mixtes et les sous-comités.

  • Le leader ou représentant du gouvernement, le leader de l’opposition, et les leaders ou facilitateurs des trois partis reconnus ou groupes parlementaires reconnus qui comptent le plus grand nombre de membres, à l’exception, s’il y a lieu, des partis reconnus ou groupes parlementaires reconnus auxquels appartiennent soit le leader ou représentant du gouvernement, soit le leader de l’opposition.
  • À ce titre, en cas d’absence, le leader ou représentant du gouvernement est suppléé par le leader adjoint ou coordonnateur législatif du gouvernement, le leader de l’opposition est suppléé par le leader adjoint de l’opposition, et le leader ou facilitateur de tout autre parti reconnu ou groupe parlementaire reconnu est suppléé par son leader adjoint ou facilitateur adjoint.
  • Seuls le leader ou représentant du gouvernement, et le leader de l’opposition, ou, en cas d’absence de l’un ou de l’autre de ces sénateurs, le sénateur qui le suppléé, ont le droit de vote.

La Charte d’audit et de surveillance du Sénat prévoit la formation d'une autorité intersessionnelle lors d'une prorogation ou d'une dissolution du Parlement. Celle-ci se compose des sénateurs et membres externes du comité qui sont membres du comité à la fin de la présente session jusqu’à ce qu'un nouveau comité soit constitué par le Sénat.

Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter le greffier du comité.

Affaires du comité

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