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Sénateur Paul J. Massicotte

Interventions au Sénat

Projet de loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité

Troisième rapport du Comité de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles sur la teneur du projet de loi--Fin du débat

23 juin 2021

affaires courantes — Projet de loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité

Dépôt du troisième rapport du Comité de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles sur la teneur du projet de loi

22 juin 2021

Énergie, environnement et ressources naturelles

Retrait du préavis de motion tendant à autoriser le comité à étudier les nouvelles questions liées à son mandat

8 juin 2021

Le Sénat

Décision de la présidence

3 juin 2021

affaires courantes — L'Association législative Canada-Chine — Le Groupe interparlementaire Canada-Japon

La réunion annuelle du Forum interparlementaire Asie-Pacifique, tenue du 13 au 16 janvier 2020--Dépôt du rapport

25 mai 2021

affaires courantes — Énergie, environnement et ressources naturelles

Préavis de motion tendant à autoriser le comité à étudier de nouvelles questions liées à son mandat

17 mars 2021

affaires courantes — La Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière

Projet de loi modificatif--Adoption du deuxième rapport du Comité de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

16 février 2021

affaires courantes — Énergie, environnement et ressources naturelles

Motion tendant à autoriser le comité à se réunir en même temps que le Sénat et pendant l'ajournement de celui-ci, et à tenir des réunions hybrides ou entièrement virtuelles--Consentement non accordé

16 décembre 2020

affaires courantes — Énergie, environnement et ressources naturelles

Dépôt du rapport visé à l'article 12-26(2) du Règlement

9 décembre 2020