On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
La politique de sécurité nationale du Canada
- Fascicule no 11, le 7 décembre et le 14 décembre 2009
- Fascicule no 10, le 26 octobre, le 16 novembre et le 23 novembre 2009
- Fascicule no 9, le 28 septembre (à huis clos), le 5 octobre et le 19 octobre 2009
- Fascicule no 8, le 15 juin, le 17 juin et le 22 juin 2009
- Fascicule no 7, le 8 juin et le 10 juin 2009
- Fascicule no 6, le 25 juin et le 1er juin 2009
- Fascicule no 5, le 6 mai et le 11 mai 2009
- Fascicule no 4, le 20 avril et le 27 avril 2009
- Fascicule no 3, le 30 mars et le 1er avril (à huis clos) 2009
- Fascicule no 2, le 9 mars 2009
Le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants
- Fascicule no 8, le 15 juin, le 17 juin et le 22 juin 2009
- Fascicule no 7, le 8 juin et le 10 juin 2009
Les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants et à leurs familles
Le projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les douanes
Travaux futurs du comité
Réunion d'organisation