Délibérations du Comité
sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la
défense
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable COLIN KENNY
Le lundi 8 juin 2009
Le mercredi 10 juin 2009
Fascicule no 7
Neuvième et dixième réunions concernant :
La politique de sécurité nationale du Canada
et
Première réunion concernant :
Le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants
TÉMOINS
Gendarmerie royale du Canada :
Mike Cabana, commissaire adjoint, Opérations fédérales et internationales;
Warren Coons, directeur, Programme des quipes intégrées de la police des frontières (EIPF).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Colin Kenny
Vice-présidente : L'honorable Pamela Wallin
et
Les honorables sénateurs :
Banks, *Cowan (ou Tardif), Day, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Manning, Meighen, Mitchell, Moore, Tkachuk
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Zimmer (le 10 juin 2009).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 9 juin 2009).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 9 juin 2009).
L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 9 juin 2009).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 9 juin 2009).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 8 juin 2009).
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Day (le 8 juin 2009).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Zimmer (le 8 juin 2009).
L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 8 juin 2009).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 3 juin 2009).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 2 juin 2009).
L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 2 juin 2009).