Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 8 juin 2009
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 6, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Kenny, Lang, Manning, Mitchell, Meighen, Moore, Munson, Nolin et Wallin (10).
Également présents : Allison Goody et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Larry Brookson, inspecteur, agent de liaison de la GRC.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 mars 2009, le comité poursuit son étude sur la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte intégral l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Mike Cabana, commissaire adjoint, Opérations fédérales et internationales;
Warren Coons, directeur, Programme des quipes intégrées de la police des frontières (EIPF).
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner le projet d'ordre du jour.
Il est convenu de permettre au personnel de rester dans la salle pendant le huis clos.
Il est convenu, si le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants, est renvoyé au comité par le Sénat, de tenir une réunion le mercredi 10 juin 2009 dans le but de confier l'étude de cette mesure législative au Sous-comité des anciens combattants.
À 16 h 24, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 27, le comité reprend ses travaux en séance publique dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Le président prend la parole.
M. Cabana fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Coons, répond aux questions.
À 16 h 55, l'honorable sénateur Lang remplace l'honorable sénateur Nolin au sein du comité.
À 17 h 59, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 10 juin 2009
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 6, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Manning, Meighen, Mitchell, Moore, Tkachuk et Wallin (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Downe (1).
Également présent : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 mars 2009, le comité poursuit son étude sur la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Le comité examine des questions reliées aux affaires du comité.
L'honorable sénateur Banks propose :
Que, malgré la motion adoptée le 2 mars 2009, le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de cinq membres : le président, le vice-président et trois autres membres désignés après les consultations d'usage.
Après débat, il est convenu d'inscrire la motion à l'ordre du jour de la prochaine réunion du comité, qui aura lieu le lundi 15 juin 2009.
L'honorable sénateur Banks propose :
Que le comité approuve dès maintenant les demandes de contrat visant Keith McDonald, Barry Denofsky, Dan Turner et Maureen Boyd, conformément à l'autorisation donnée par le président le 28 mai 2009, à la lumière des dispositions budgétaires prévoyant les sommes voulues approuvées par le Sénat le 27 mai.
Il s'ensuit une discussion.
La motion est mise aux voix.
À 12 h 55, l'honorable sénateur Mitchell remplace l'honorable sénateur Zimmer au sein du comité.
La motion est adoptée, avec dissidence, par un vote à main levée.
L'honorable sénateur Tkachuk et l'honorable sénateur Manning soulèvent des objections ayant trait au vote.
Après débat, l'honorable sénateur Banks fait part de son intention de présenter sa motion à la réunion du lundi 15 juin 2009 du comité.
À 12 h 59, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 juin 2009, le comité entreprend l'examen du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants.
L'honorable sénateur Banks propose :
Que l'ordre de renvoi concernant le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants, adopté par le Sénat le mardi 9 juin 2009, soit renvoyé au Sous-comité des anciens combattants.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Tkachuk propose que la séance soit levée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar