Délibérations du Comité
sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la
défense
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable COLIN KENNY
Le lundi 15 juin 2009
Le mercredi 17 juin 2009
Le lundi 22 juin 2009
Fascicule no 8
Onzième et douzième réunions concernant :
La politique de sécurité nationale du Canada
Deuxième (dernière) réunion concernant :
Le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants
Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget supplémentaire pour étude spéciale 2009-2010 — Politique de sécurité nationale)
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le projet de loi C-33)
- Procès-verbaux
- Le quatrième rapport
- Le cinquième rapport
- Témoignages du 15 juin 2009 (137K)
- Témoignages du 17 juin 2009 (4K)
- Témoignages du 22 juin 2009 (163K)
TÉMOINS :
Le lundi 22 juin 2009
Syndicat des Douanes et de l'Immigration :
Ron Moran, président national;
Jean-Pierre Fortin, 1er vice-président national.
Agence des services frontaliers du Canada :
Kimber Johnston, vice-présidente, Direction générale de l'exécution de la Loi;
Barbara Hébert, vice-présidente, Direction générale des opérations.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Colin Kenny
Vice-présidente : L'honorable Pamela Wallin
et
Les honorables sénateurs :
Banks, *Cowan (ou Tardif), Day, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Manning, Meighen, Moore, Tkachuk, Zimmer
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 14 juillet 2009).
L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Zimmer (le 30 juin 2009).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Carstairs C.P. (le 23 juin 2009).
L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 23 juin 2009).
L'honorable sénateur Wallin a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 22 juin 2009).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 22juin 2009).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 22 juin 2009).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 22 juin 2009).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 22 juin 2009).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 22 juin 2009).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 22 juin 2009).
L'honorable sénateur Carstairs C.P. a remplacé l'honorable sénateur Day (le 22 juin 2009).
L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Zimmer (le 16 juin 2009).
L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 11 juin 2009).