Télécharger en format PDF

Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Deuxième session de la quarantième législature, 2009

Président : L'honorable COLIN KENNY


Le lundi 15 juin 2009
Le mercredi 17 juin 2009
Le lundi 22 juin 2009

Fascicule no 8

Onzième et douzième réunions concernant :

La politique de sécurité nationale du Canada

Deuxième (dernière) réunion concernant :

Le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants

Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget supplémentaire pour étude spéciale 2009-2010 — Politique de sécurité nationale)

LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le projet de loi C-33)


TÉMOINS :

Le lundi 22 juin 2009

Syndicat des Douanes et de l'Immigration :

Ron Moran, président national;

Jean-Pierre Fortin, 1er vice-président national.

Agence des services frontaliers du Canada :

Kimber Johnston, vice-présidente, Direction générale de l'exécution de la Loi;

Barbara Hébert, vice-présidente, Direction générale des opérations.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Colin Kenny

Vice-présidente : L'honorable Pamela Wallin

et

Les honorables sénateurs :

Banks, *Cowan (ou Tardif), Day, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Manning, Meighen, Moore, Tkachuk, Zimmer

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 14 juillet 2009).

L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Zimmer (le 30 juin 2009).

L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Carstairs C.P. (le 23 juin 2009).

L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 23 juin 2009).

L'honorable sénateur Wallin a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 22 juin 2009).

L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 22juin 2009).

L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 22 juin 2009).

L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 22 juin 2009).

L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 22 juin 2009).

L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 22 juin 2009).

L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 22 juin 2009).

L'honorable sénateur Carstairs C.P. a remplacé l'honorable sénateur Day (le 22 juin 2009).

L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Zimmer (le 16 juin 2009).

L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 11 juin 2009).