Délibérations du sous-comité de la
Sécurité
des transports
du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 13 février 1997
(9)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports du Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 12 h 10, sous la présidence de l'honorable sénateur J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall, Mercier et Roberge. (5)
Également présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Michel Patrice, commis législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité entreprend l'étude de l'état de la sécurité des transports au Canada, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et à la résolution adoptée par le comité le 24 octobre 1996.
TÉMOINS:
Des Travailleurs unis des transports:
Timothy S. Secord, conseiller à la législation canadienne.
Des Travailleurs canadiens de l'automobile:
Cathy Walker, directrice nationale, Santé et sécurité;
Ben Bachl, section locale 2213, Air Ontario;
Denis Cross, section locale 101, CP Rail;
Bob Bourrier, CN Rail, VIA, section locale 100;
Albert Smith, Lumas & Brinks Armored Cars, section locale 4266 A;
Margaret Smith, Lumas & Brinks Armored Cars, section locale 4266 A;
Edouard Torre, représentant national, Ottawa.
De la Fraternité des préposés à l'entretien des voies:
Gary Housch, vice-président.
Le témoin des Travailleurs unis des transports fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que la présentation des Travailleurs unis des transports soit déposée auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35/T1 - «16»).
Les témoins qui représentent les Travailleurs canadiens de l'automobile font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que la présentation des Travailleurs canadiens de l'automobile soit déposée auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35/T1 - «17»).
Il est convenu -- Que la portion non lue de la présentation des Travailleurs canadiens de l'automobile et les tableaux qui l'accompagnent soient annexés aux Procès-verbaux et témoignages de la séance d'aujourd'hui. (Voir l'annexe 6050-2.35/SS-6, «1»).
Le témoin de la Fraternité des préposés à l'entretien des voies fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que la présentation de la Fraternité des préposés à l'entretien des voies soit déposée auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35/T1 - «18»).
À 13 h 55, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Timothy Ross Wilson