Comité sénatorial permanent des Transports et des communications
Délibérations du sous-comité des Communications
Deuxième session de la trente-cinquième législature, 1996
Présidente: L'honorable MARIE-P. POULIN
Le jeudi 2 mai 1996
Le jeudi 20 juin 1996
Le mercredi 2 octobre
1996
Le mercredi 23 octobre 1996
Le mercredi 30 octobre 1996
Fascicule no 1
Séance d'organisation et Première réunion concernant: L'étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications
TÉMOINS:
Le mercredi 23 octobre 1996
Du ministère du Patrimoine canadien:
Victor Rabinovitch, sous-ministre adjoint, Développement culturel;
Jean Guérette, directeur, Système de distribution et de multimédia;
John Foote, analyste principal des politiques, Développement des arts et des programmes.
Du ministère de l'Industrie:
Larry Shaw, directeur général, Direction des politiques en télécommunications;
Hélène Asselin, analyste.
Hauts fonctionnaires du ministère des Affaires étrangères et commerce international:
Robin Higham, directeur général, Direction générale des relations culturelles internationales;
Valerie Raymond, directrice, Direction des arts et industries culturelles;
Brian Long, directeur, Direction des relations académiques internationales;
Robert Collette, directeur, Direction de l'investissement, de la science et technologie et du partenariat;
Richard Lepage, directeur adjoint, Programme de partenariat;
André Ronish, gestionnaire, Programme d'acquisition de technologies.
Le mercredi 30 octobre 1996
De Téléglobe Canada Inc.:
Guthrie Stewart, président et chef de direction;
Claude E. Forget, conseiller spécial auprès du président du conseil;
Mariel Bradford, vice-présidente, Affaires gouvernementales ete réglementation.
De l'Association Canadienne de télévision par cable:
Richard Stursberg, président;
Dave Watt, vice-président principal, Technologie, économie et télécommunications;
Jay Thompson, vice-président, Affaires règlementaires et juridiques.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Présidente: L'honorable Marie-P. Poulin
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
*Fairbairn, c.p. (ou Graham), Johnson, *Lynch-Staunton (ou Berntson), MacDonald (Halifax), Rompkey, c.p.
* Membres d'office
(Quorum 3)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur MacDonald substitué à celui de l'honorable sénateur Spivak (le 29 octobre 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Spivak substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 23 octobre 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Rompkey substitué à celui de l'honorable sénateur Roux (le 2 octobre 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Mercier substitué à celui de l'honorable sénateur Maheu (le 2 octobre 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Forrestall substitué à celui de l'honorable sénateur Spivak (le 1er octobre 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Johnson substitué à celui de l'honorable sénateur Roberge (le 11 juin 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Spivak substitué à celui de l'honorable sénateur Oliver (le 2 mai 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Maheu substitué à celui de l'honorable sénateur Davey (le 2 mai 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Oliver fut enlevé (le 30 avril 1996).