Délibérations du sous-comité des Communications
du comité sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 4 décembre 1996
(9)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 30, sous la présidence de l'honorable sénateur Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Johnson, Poulin, Rompkey et Spivak. (4)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Perrault et Watt.
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Matthew W. Fraser, expert-conseil; Michel Patrice, greffier législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Call-Net Enterprises Inc.:
Juri Koor, président-directeur général;
Robert Boron, vice-président principal, conseiller en chef et secrétaire;
Jean Brazeau, vice-président, Affaires réglementaires.
De l'Office national du film:
Sandra Mcdonald, commissaire du gouvernement à la cinématographie et présidente;
Joanne Leduc, directrice du Programme international.
Le sous-comité poursuit son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications, conformément à l'autorisation qu'il a reçue du Sénat le 1er mai 1996 et du comité le 2 mai 1996.
Les témoins de Call-Net Enterprises Inc. font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que la présentation par Call-Net Enterprises Inc. soit déposée auprès du greffier du sous-comité (pièce 6050 - 2.35 / C1, «13»).
À 16 h 15, la séance est suspendue.
À 16 h 25, la séance reprend.
Les témoins de l'Office national du film font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que la présentation et le rapport annuel (1995-1996) de l'Office national du film soient déposés auprès du greffier du sous-comité (pièce 6050 - 2.35 / C1, «14»).
À 17 h 25, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, Le mercredi 11 décembre 1996
(10)
[Traduction]
Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 16 h 30, sous la présidence de l'honorable sénateur Marie-P. Poulin, (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Johnson, Poulin, Rompkey et Spivak. (4)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Watt.
Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Matthew W. Fraser, expert-conseil; Michel Patrice, greffier législatif, Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Télésat Canada:
Ted Ignacy, vice-président, Finances et trésorier;
Robert Power, directeur, Affaires réglementaires.
Le sous-comité reprend l'étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications, conformément à l'autorisation qu'il a reçue du Sénat le 1er mai 1996 et du comité le 2 mai 1996.
Les témoins de Télésat Canada font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que la présentation de Télésat Canada soit déposée auprès du greffier du sous-comité (pièce 6050 - 2.35 / C1, «15»).
À 17 h 30, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Timothy Ross Wilson