Délibérations du sous-comité des Communications
du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 5 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 12 février 1997
(11)

[Traduction]

Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 15 h 32, sous la présidence de l'honorable sénateur Marie-P. Poulin (présidente).

Membres du sous-comité présentes: Les honorables sénateurs Johnson, Poulin et Spivak. (3)

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Bacon, Forrestall et Watt.

Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Matthew W. Fraser, expert-conseil; Michel Patrice, commis législatif, Direction des comités et de la législation privée.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De l'Association canadienne des radiodiffuseurs:

Michael McCabe, président et directeur général;

Peter Miller, vice-président et directeur juridique;

D'Expressvu Inc.:

Chris Frank, vice-président, affaires gouvernementales et questions de réglementation.

Le sous-comité reprend son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications, conformément à l'autorisation donnée par le Sénat le 1er mai 1996 et par le comité le 2 mai 1996.

Les témoins de l'Association canadienne des radiodiffuseurs font une déclaration et répondent aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 40, la séance reprend.

Le témoin d'Expressvu Inc. font une déclaration et répondent aux questions.

À 17 h 25, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du sous-comité,

Timothy Ross Wilson